La Mairie

Compte-rendu des séances
https://www.cormery.fr/index.php?page=article&id_categorieA=10&id_article=1299

 Séance du 13 novembre 2024
2024-10-90 Service commun d’instruction des demandes d’autorisation en lien avec la compétence « Police de la publicité » - Désignation d’élu référent,
2024-10-91 Passage au Compte Financier Unique,
2024-10-92 Demande de remboursement - Ferraille,
2024-10-93 Renouvellement de la Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du réseau des bibliothèques d’Indre-et-Loire,
2024-10-94 Déclaration du linéaire de la voirie communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement 2026,
2024-10-95 Remboursement d’une élue – Achat de vignettes Crit’air pour les véhicules communaux,
2024-10-96 Tarifs 2025 – Cimetière,
2024-10-97 Tarifs 2024 – Salles, Matériel et divers,
2024-10-98 Décision Modificative.

 Séance du 09 octobre 2024
2024-09-76 Convention PMB Services – Contrat annuel d’hébergement et d’assistance pour la Bibliothèque,
2024-09-77 Décision modificative n°4,
2024-09-78 Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement,
2024-09-79 Tarifs occupation commerciale du domaine public relatif aux terrasses, mobilier et accessoires,
2024-09-80 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Puzzle,
2024-09-81 Convention de mise à disposition d’un local – Association Comité des Fêtes,
2024-09-82 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
2024-09-83 Convention de mise à disposition d’équipements sportifs à l’Entente Sportive de la Vallée Verte (ESVV),
2024-09-84 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association GPE,
2024-09-85 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Panier de Cormery,
2024-09-86 Convention de mise à disposition de 2 locaux communaux à l’association Monty Petons,
2024-09-87 Désinscription de site - Rocher de la Pinone,
2024-09-88 Demande de remboursement – Ferraille,
2024-09-89 Sponsoring 4L Trophy.

 Séance du 04 Septembre 2024
2024-08-64 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipal – Mentions RGPD,
2024-08-65 Prêt du cinéma aux associations hors commune - Tarifs,
2024-08-66 Marché d’exploitation des installations CVC des bâtiments de la commune – Avenant n°2,
2024-08-67 Acceptation devis pour la fourniture et pose d’un candélabre solaire,
2024-08-68 Décision modificative n°3,
2024-08-69 Contrats d’assurance – Choix du prestataire,
2024-08-70 Demande d’emprunt –Travaux d’investissement,
2024-08-71 Vente de la grange cadastrée B967,
2024-08-72 Détermination du loyer d’un logement communal situé au 5, rue des Roches,
2024-08-73 Versement de subvention – Amis d’Alcuin,
2024-08-74 Taxe foncière sur les propriétés bâties – exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation (FRR) rattaches à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466 g du code général des impôts,
2024-08-75 Création d’un emploi permanent à temps complet – Agent technique Territorial.

 Séance du 2 Juillet 2024
2024-07-56 Commission d’indemnisation amiable – Travaux RD943,
2024-07-57 Modification du tableau des emplois,
2024-07-58 Convention de mise à disposition de locaux/matériel à titre gratuit à l’association Farandole,
2024-07-59 Choix des entreprises – Réalisation du lotissement « Le Riau »,
2024-07-60 Réalisation d’un emprunt - Consultation,
2024-07-61 Convention avec le collège relative à l’organisation de mesure de responsabilisation prévues à l’article R511-13 du code de l’éducation,
2024-07-62 Demande de subvention – Travaux Tour Saint-Paul,
2024-07-63 Convention spécifique Médecine de prévention APST37.

 Séance du 25 Juin 2024
2024-06-45 Choix du fournisseur pour la restauration scolaire,
2024-06-46 Admission en non-valeur,
2024-06-47 Commission Communale « Communication et Information »,
2024-06-48 Renouvellement de l’ordre de mission pour l’optimisation des charges,
2024-06-49 Budget annexe : Création d’un budget lotissement,
2024-06-50 Redevance occupation domaine public 2024,
2024-06-51 Décision modificative n°2,
2024-06-52 Pose d’un ascenseur – Cabinet Médical,
2024-06-53 Validation du devis INEO – Eclairage public rue nationale,
2024-06-54 Demande de subvention Fonds Verts – Eclairage public,
2024-06-55 Remboursement de facture à une Adjointe.

 Séance du 29 mai 2024
2024-05-35 Vente de la parcelles ZC130, ZD120 et d’une partie de la parcelle ZD437 – Annule et remplace la délibération n°2023-03-21 du 22 mars 2023,
2024-05-36 Transfert de la police de publicité – Annule et remplace la délibération 2024-04-28 du 24/04/2024,
2024-05-37 Décision Modificative,
2024-05-38 Convention relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique,
2024-05-39 Convention avec le Département d’Indre-et-Loire relative à la réalisation des travaux de renouvellement de la couche de roulement sur une section de la RD943,
2024-05-40 Convention avec le SIEIL pour l’organisation de la maîtrise d’ouvrage pour la dissimulation des réseaux de télécommunication de la RD943 du n°2 au n°58 – Tranche 1,
2024-05-41 Convention avec le SIEIL relative à la dissimulation du réseau de distribution publique d’énergie électrique de la RD943 du n°2 au n°58 – Tranche 1,
2024-05-42 Mise à jour du Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
2024-05-43 Tarifs cantine 2024-2025,
2024-05-44 Renouvellement de la mise à disposition d’un local – Juan Carlos Alvarez Flores.

 Séance du 24 avril 2024
2024-04-26 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2023 et prévisions pour l’année 2024,
2024-04-27 Redevance d’occupation du domaine public – Distribution et transport d’électricité, 2024-03-20,
2024-04-28 Transfert de la police de publicité,
2024-04-29 Modification du représentant communal à la commission Développement Economique – CCLST,
2024-04-30 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association VATOA,
2024-04-31 Subventions aux associations,
2024-04-32 Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables,
2024-04-33 Avenant au règlement du cimetière,
2024-04-34 Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public.

 Séance du 20 mars 2024
2024-03-18 Organisation de la semaine scolaire,
2024-03-19 Détermination du montant du loyer – 12, rue Nationale – 1er étage,
2024-03-20 Etat annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l’année 2024,
2024-03-21 Approbation du Compte de Gestion – Année 2023,
2024-03-22 Approbation du Compte Administratif – Année 2023,
2024-03-23 Affectation du résultat,
2024-03-24 Vote du budget 2024,
2024-03-25 Vote des taux d’imposition 2024.

 Séance du 21 février 2024
2024-02-10 Engagement de crédits avant le vote du budget primitif,
2024-02-11 Demande de subvention au titre des amendes de police,
2024-02-12 Lancement du marché de consultation des contrats d’assurances,
2024-02-13 Bail Emphytéotique – réalisation d’un projet photovoltaïque au sol,
2024-02-14 Demande de remboursement - Ferraille,
2024-02-15 Prorogation du Traité de Concession – Zac Multisites du Coteau et du Chaumenier,
2024-02-16 Choix du fournisseur – Photocopieur,
2024-02-17 7e appel à projets - Fonds de mobilité actives - aménagements cyclables.

 Séance du 23 janvier 2024
2024-01-01 Avenant n°2023-1 à la convention pour la capture et la prise en charge des animaux errants,
2024-01-02 Groupement de commande voirie 2024,
2024-01-03 Contrat d’entretien pour la vérification et l’entretien des installations de l’Eglise et de la Tour St Paul,
2024-01-04 Contrat annuel d’entretien des espaces verts,
2024-01-05 Avenant au protocole d’accord – Les Cmr,
2024-01-06 CCAS – Clôture du budget,
2024-01-07 Demande de subvention Fonds vert – Recyclage foncier,
2024-01-08 Lancement du marché à procédure adaptée – Restauration scolaire,
2024-01-09 Dissimulation des réseaux de télécommunication – SIEIL.

 Séance du 13 décembre 2023
2023-10-90 Demande de remboursement - Ferraille,
2023-10-91 Remboursement d’achats pour le repas des aînés et autres manifestations,
2023-10-92 Acquisition de plein droit d’un bien vacant sans maître - Parcelle ZH 24,
2023-10-93 Acquisition de plein droit de biens vacants sans maître - Parcelles ZH 37 – ZH 38 – ZH 44,
2023-10-94 Contrat de maintenance téléphonique Comeva,
2023-10-95 Admission en non-valeur – Annule et remplace la délibération n°2023-06-51 en date du 12 juillet 2023,
2023-10-96 Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2024 (dotation d’équipement des territoires ruraux),
2023-10-97 Convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux – Val Touraine Habitat – 2024-2026,
2023-10-98 Décision Modificative.

 Séance du 15 novembre 2023
2023-09-78 Demande de remboursement - Ferraille,
2023-09-79 Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact « La Poste Agence Communale »,
2023-09-80 Convention d’occupation privative du domaine privé – Abri vélo sécurisé,
2023-09-81 Marché d’exploitation des installations CVC des bâtiments de la commune – Avenant n°1,
2023-09-82 Approbation du rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
2023-09-83 Demande FDSR 2023 – Réfection voirie RD943 et rues adjacentes,
2023-09-84 Tarifs 2024 – Salles et Matériel,
2023-09-85 Tarifs 2024 – Cimetière,
2023-09-86 Avenant au règlement du cimetière – Columbarium,
2023-09-87 Tarifs 2024 – Divers,
2023-09-88 Désignation d’un coordonnateur et d’un coordonnateur adjoint et création d’emplois d’agents recenseurs – Annule et remplace la délibération 2023-06-48 du 12 juillet 2023.

 Séance du 11 octobre 2023
2023-08-63 Demande de remboursement - Ferraille,
2023-08-64 Subvention exceptionnelle – Comité des Fêtes,
2023-08-65 Tarifs occupation commerciale du domaine public relatif aux terrasses, mobilier et accessoires,
2023-08-66 Réception des ouvrages – Site du Chaumenier / Tranche 4,
2023-08-67 Désamiantage/Démolition MEAC - Choix du coordonnateur S.P.S,
2023-08-68 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Puzzle,
2023-08-69 Convention de mise à disposition d’un local – Association Comité des Fêtes,
2023-08-70 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
2023-08-71 Convention de mise à disposition d’équipements sportifs à l’Entente Sportive de la Vallée Verte (ESVV),
2023-08-72 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association GPE,
2023-08-73 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Panier de Cormery,
2023-08-74 Convention de mise à disposition de 2 locaux communaux à l’association Monty Petons
2023-08-75 Travaux d’effacement de réseaux – Rue des Roches - Subvention SIEIL,
2023-08-76 Travaux d’effacement de réseaux – Rue Notre Dame - Subvention SIEIL,
2023-08-77 Convention de partenariat Ecole/Bibliothèque.

 Séance du 06 septembre 2023
2023-07-59 Parc photovoltaïque – Choix du fournisseur,
2023-07-60 Convention de mise à disposition de locaux/matériel à titre gratuit à l’association Farandole,
2023-07-61 Versement de subvention 2024 – Association Farandole,
2023-07-62 Demande de subvention Fonds vert – Rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public.

 Séance du 12 juillet 2023
2023-06-43 Appel à manifestation d’intérêt concurrent suite à manifestation d’intérêt spontanée d’un terrain communal en vue de l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol,
2023-06-44 Participation à l’action « Elu.e.s Rural.e.s Relais de l’Egalité » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal,
2023-06-45 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) – Gaz,
2023-06-46 Versement de subvention – Tennis de Table Cormery/Truyes,
2023-06-47 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité,
2023-06-48 Désignation d’un coordonnateur et création d’emplois d’agents recenseurs,
2023-06-49 Modification du tableau des emplois,
2023-06-50 Réception des ouvrages – Site du Chaumenier / Tranche 4,
2023-06-51 Admission en non-valeur,
2023-06-52 Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses,
2023-06-53 Acceptation devis assainissement camping,
2023-06-54 Décision Modificative,
2023-06-55 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux,
2023-06-56 Tarifs vente de fascicules – Point Informations,
2023-06-57 Convention d’utilisation de bâtiments et de terrains communaux – La Cormerienne,
2023-06-58 Convention PMB Services – Contrat annuel d’hébergement et d’assistance pour la Bibliothèque.

 Séance du 09 juin 2023
2023-05-35 Election des délégués pour les élections sénatoriales,
2023-05-36 Demande de remboursement - Ferraille,
2023-05-37 Décision Modificative,
2023-05-38 Renouvellement de la mise à disposition d’un local – Juan Carlos Alvarez Flores,
2023-05-39 Mise à disposition de matériel communal – Camion,
2023-05-40 Tarifs cantine 2023-2024,
2023-05-41 Choix de l’entreprise - Marché d’exploitation des installations thermiques l,
2023-05-42 Mission de suivi annuel des prestations CVC et de démarrage du contrat d’exploitation

 Séance du 03 mai 2023
2023-04-27 Subventions aux associations,
2023-04-28 Demande de remboursement - Ferraille,
023-04-29 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Annule et remplace les délibérations n°2017-03-32 du 29 mars 2017 et n°2017-11-88 du 28 novembre 2017,
2023-04-30 Remise gracieuse,
2023-04-31 Avenant au règlement du cimetière – Columbarium,
2023-04-32 Annulation de la délibération n°2022-11-69 Contrat de concession pour l’exploitation, l’entretien, la gestion, l’animation et le développement du camping : approbation du choix du concessionnaire et autorisation du Maire à signer le contrat de concession de service et ses annexes,
2023-04-33 Autorisation de signature d’un bail commercial,
2023-04-34 Décision modificative n°1.

 Séance du 22 mars 2023
2023-03-14 Lancement du marché d’exploitation des installations thermiques,
2023-03-15 Accord de réciprocité pour la scolarisation des enfants hors communes – Azay-sur-Cher,
2023-03-16 Nomination d’un adjoint pour la signature d’actes administratifs,
2023-03-17 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2021 et prévisions pour l’année 2023,
2023-03-18 Annulation de la délibération 2023-01-08 : Passage de la commune à la nomenclature M 57 à compter de l’exercice 2023- CCAS,
2023-03-19 Demande de remboursement – Ferraille,
2023-03-20 Versement subvention pour un séjour scolaire – Ecole Jacques Prévert,
2023-03-21 Vente des parcelles ZC130, ZD120 et d’une partie de la parcelle ZD129 (en cours de bornage),
2023-03-22 Approbation du Compte de Gestion – Année 2022,
2023-03-23 Approbation du Compte Administratif – Année 2022,
2023-03-24 Affectation du résultat,
2023-03-25 Vote du budget 2023,
2023-03-26 Vote des taux d’imposition 2023.

 Séance du 22 février 2023
2023-02-09 Autorisation de liquider des dépenses d’investissement,
2023-02-10 Contrat relatif à l’installation et à l’exploitation d’un réseau Wifi Territorial,
2023-02-11 Mise à jour du Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
2023-02-12 Demande de remboursement – Fonte,
2023-02-13 Choix de l’entreprise – Etude sanitaire bâtiments historiques.

 Séance du 11 janvier 2023
2023-01-01 Convention pour l’édition gratuite des bulletins municipaux,
2023-01-02 Désaffection et déclassement du domaine public communal,
2023-01-03 Vente d’une partie de la parcelle ZC 332,
2023-01-04 Achat parcelle B34 – Rue de l’Abreuvoir,
2023-01-05 Convention de prestation de service conclue entre la Commune de CORMERY et la Communauté de Communes Loches Sud Touraine – Compétence Assainissement Collectif,
2023-01-06 Désignation des représentants à la commission de contrôle,
2023-01-07 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL) pour les années 2017 et suivantes,
2023-01-08 Passage de la commune à la nomenclature M 57 à compter de l’exercice 2023 – CCAS.

 Séance du 6 décembre 2022
2022-12-70 Groupement de commande voirie 2023,
2022-12-71 Contrat annuel d’entretien des espaces verts 2023,
2022-12-72 Décision modificative n°6,
2022-12-73 Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour le réaménagement de l'école Jacques Prévert au titre de la DETR 2023 (dotation d’équipement des territoires ruraux).

 Séance du 16 novembre 2022
2022-11-63 Tarifs 2023 – Salles et Matériel,
2022-11-64 Tarifs 2023 – Cimetière,
2022-11-65 Tarifs 2023 – Divers,
2022-11-66 Décision modificative n°5,
2022-11-67 Demande de subvention au titre du FDSR 2023,
2022-11-68 Annulation de la délibération 2022-05-17 Contrat de concession pour l’exploitation, l’entretien, la gestion, l’animation et le développement du camping : approbation du choix du concessionnaire et autorisation du Maire à signer le contrat de concession de service et ses annexes,
2022-11-69 Engagement de la procédure de contrat de Concession de Service Public portant sur l’exploitation, la gestion et le développement du Camping.

 Séance du 26 octobre 2022
2022-10-51 Versement de subvention – Tennis de Table Cormery/Truyes,
2022-10-52 Convention PMB Services – Contrat annuel d’hébergement et d’assistance pour la Bibliothèque,
2022-10-53 Désignation d’un correspondant incendie et secours
2022-10-54 Passage de la commune à la nomenclature M 57 à compter de l’exercice 2023
2022-10-55 Tarifs occupation commerciale du domaine public relatif aux terrasses, mobilier et accessoires,
2022-10-56 Vente Parcelle ZD424 – Stand de Tir,
2022-10-57 Avenant à la convention pour la capture et la prise en charge des animaux errants,
2022-10-58 Renouvellement du contrat de vérification périodique des installations électriques, des équipements sportifs et aires de jeux, des installations de gaz combustible, des appareils de levage et équipements de protection individuelle et des moyens de secours et de défense contre l’incendie,
2022-10-59 Révision d’un loyer communal – 9, bis rue de l’Abbaye,
2022-10-60 Décision modificative,
2022-10-61 Réglementation de coupure d’éclairage public sur le territoire de la commune de Cormery,
2022-10-62 Etude pour l’implantation de panneaux photovoltaïque.

 Séance du 07 septembre 2022
2022-09-40 Convention de mise à disposition d’un local – Association Comité des Fêtes,
2022-09-41 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
2022-09-42 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association GPE,
2022-09-43 Convention de mise à disposition d’équipements sportifs à l’Entente Sportive de la Vallée Verte (ESVV),
2022-09-44 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Panier de Cormery (Tour St Jean),
2022-09-45 Convention de mise à disposition de 2 locaux communaux à l’association Monty Petons,
2022-09-46 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Puzzle,
2022-09-47 Convention de mise à disposition de locaux/matériels – Farandole,
2022-09-48 Remboursement de factures par l’association Farandole,
2022-09-49 Remboursement location d’une remorque réfrigérée,
2022-09-50 Décision modificative.

 Séance du 06 juillet 2022
2022-08-38 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et Redevance d’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) - Gaz,
2022-08-39 Vente d’une parcelle de terrain cadastrée ZD129 – Champ Rigault.

 Séance du 15 juin 2022
2022-07-29 Camping municipal : Dates d’ouverture et tarifs 2022,
2022-07-30 Subventions aux associations,
2022-07-31 Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses,
2022-07-32 Détermination du montant des loyers – 12, rue Nationale,
2022-07-33 Contrat de maintenance – Société ADIC,
2022-07-34 Adhésion de principe à la mission préalable obligatoire proposé par le Centre de Gestion,
2022-07-35 Décision modificative,
2022-07-36 Vente d’une bande de terrain – Parcelle B1243,
2022-07-37 Ordre de mission – Optimisation des charges de la commune.

 Séance du 18 mai 2022
2022-06-20 Redevance d’occupation du domaine public – Distribution et transport d’électricité,
2022-06-21 Mise à disposition d’un local communal - Juan Carlos Alvarez Flores,
2022-06-22 Modification du tableau des emplois,
2022-06-23 Demande de subvention ADEME – Etude de faisabilité Réseau de Chaleur,
2022-06-24 Règlement de la cantine scolaire/pause méridienne,
2022-06-25 Tarifs cantine 2022-2023,
2022-06-26 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour les exercices 2017 à 2020,
2022-06-27 Publicité des actes de la collectivité,
2022-06-28 Location de salle – Réunions politiques.

 Séance du 21 avril 2022
2022-05-17 Contrat de concession pour l’exploitation, l’entretien, la gestion, l’animation et le développement du camping : approbation du choix du concessionnaire et autorisation du Maire à signer le contrat de concession de service et ses annexes,,
2022-05-18 Subventions aux associations,
2022-05-19 Décision modificative n°1.

 Séance du 30 mars 2022
2022-04-07 Approbation du Compte de Gestion – Année 2021,
2022-04-08 Approbation du Compte Administratif – Année 2021,
2022-04-09 Affectation du résultat,
2022-04-10 Vote du budget 2022,
2022-04-11 Vote des taux d’imposition 2022,
2022-04-12 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2021 et prévisions pour l’année 2022,
2022-04-13 Prise en charge des frais de déplacement des bénévoles de la Bibliothèque Municipale,
2022-04-14 Révision du loyer d’un logement communal – 9, bis rue de l’Abbaye
2022-04-15 Engagement de la procédure de contrat de Concession de Service Public portant sur l’exploitation, la gestion et le développement du Camping
2022-04-16 Création de la Commission de délégation du service public et de concession – désignation des membres.

 Séance du 23 février 2022
2022-03-06 Demande de subvention au titre des amendes de police.

 Séance du 16 février 2022
2022-02-03 Versement de subvention – Association Farandole,
2022-02-04 Création d’une commission communale « Energie »,
2022-02-05 Autorisation de liquider des Dépenses d’Investissement.

 Séance du 12 janvier 2022
2022-01-01 Demande de subvention CAF – Mobilier Farandole
2022-01-02 Lancement consultation de maîtrise d’œuvre pour la restauration de l’Abbaye.

 Séance du 15 décembre 2021
2021-13-84 Demande de subvention au titre la DETR 2022,
2021-13-85 Demande de subvention au titre du FDSR 2022,
2021-13-86 Service commun DPD mutualisé avec la CCLST,
2021-13-87 Mise à jour du Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
2021-13-88 Décision Modificative.

 Séance du 10 novembre 2021
2021-12-71 Versement de subvention à l’association Tennis de Table,
2021-12-72 Tarifs occupation commerciale du domaine public relatif aux terrasses, mobilier et accessoires,
2021-12-73 Tarifs 2022 – Salles et Matériel,
2021-12-74 Tarifs 2022 – Cimetière,
2021-12-75 Tarifs 2022 – Divers,
2021-12-76 Détermination du montant des loyers – 12, rue Nationale,
2021-12-77 Révision du loyer d’un logement communal – 9, bis rue de l’Abbaye,
2021-12-78 Organisation du temps de travail,
2021-12-79 Remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires dans le cadre d’un ordre de mission,
2021-12-80 Convention Territoriale Globale,
2021-12-81 Convention de Participation aux Equipements Publics de la ZAC,
2021-12-82 Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses,
2021-12-83 Décision Modificative.

 Séance du 13 octobre 2021
2021-11-66 Validation des vestiges de l’Abbayes au titre des Bâtiments Historiques,
2021-11-67 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) - Gaz,
2021-11-68 Décision modificative,
2021-11-69 Convention de mise à disposition d’un local - Association Puzzle,
2021-11-70 Réception des ouvrages – Site du Coteau / Tranches 1 et 2.

 Séance du 08 septembre 2021
2021-10-58 Adhésion au groupement de commandes « pôle énergie centre » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel,
2021-10-59 Création d’une commission locale d’action sociale (CLAS) au sein de la commune et articulation avec le CIAS Loches Sud Touraine,
2021-10-60 Mise à disposition d’un local communal – Association les Paniers de Cormery,
2021-10-61 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local – Association Comité des Fêtes,
2021-10-62 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
2021-10-63 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local communal à l’association GPE,
2021-10-64 Renouvellement de la mise à disposition d’équipements sportifs à l’Entente Sportive de la Vallée Verte (ESVV),
2021-10-65 Schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Consultation communale.

 Séance du 04 août
2021-09-56 Achat immeuble cadastré parcelle B51,
2021-09-57 Parcelles C177, C178, C271, C272, C273, C274, C396, C 397 et C523 – Suites de la délibération n°2020-01-04 du 30 janvier 2020.

 Séance du 21 juillet 2021
2021-08-53 Choix des entreprises – Extension de la garderie périscolaire,
2021-08-54 Contrats d’assurance – Choix du prestataire,
2021-08-55 Assurances des risques statutaires – Choix du prestataire.

 Séance du 23 juin 2021
2021-07-47 Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - état d'avancement intermédiaire,
2021-07-48 Camping municipal : dates d'ouverture et tarifs 2021
2021-07-49 Renouvellement de la convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du réseau des bibliothèques d'Indre-et-Loire
2021-07-50 Demande d'emprunt - Crédit Agricole - Travaux d'investissement
2021-07-51 Choix du fournisseur pour la restauration scolaire
2021-07-52 Dégradation de mobilier urbain - Acceptation de chèque

 Séance du 19 mai 2021
2021-06-45 Mise à disposition d’un terrain – Le Pied à l’Oreille,
2021-06-46 Lancement du marché « Agrandissement de l’accueil périscolaire ».

 Séance du 11 mai 2021
2021-05-41 Redevance pour l’occupation du domaine public communal 2021 – ouvrage de distribution et de transport d’électricité,
2021-05-42 Mise à disposition d’un terrain – Gymnastique Volontaire,
2021-05-43 Mise à disposition d’un local communal - Juan Carlos Alvarez Flores,
2021-05-44 Demande de subvention – Rattrapage enveloppe socle FDSR 2018.

 Séance du 21 avril 2021
2021-04-29 Avis sur la demande de déclaration d’intérêt général et autorisation environnementale pour les travaux de restauration des masses d’eaux du bassin de l’Indre médian depuis Courçais jusqu’à Pont-de-Ruan,
2021-04-30 Convention d’entretien des espaces verts,
2021-04-31 Renouvellement du contrat d’entretien du chauffage de l’Eglise,
2021-04-32 Règlement de la cantine scolaire/pause méridienne,
2021-04-33 Tarifs cantine 2021-2022,
2021-04-34 Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrain – Association Pat’Agiles,
2021-04-35 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux – Association Monty Petons,
2021-04-36 Subventions aux associations,
2021-04-37 Lancement du marché de consultation des contrats d’assurances,
2021-04-38 Rénovation toiture de la salle des fêtes,
2021-04-39 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2020 et prévisions pour l’année 2021,
2021-04-40 Servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales – Lotissement « Les Quarts ».

 Séance du 24 mars 2021
2021-03-13 Désignation d’un suppléant à la commission de contrôle,
2021-03-14 Régularisation de la parcelle B1241,
2021-03-15 Renouvellement abonnement Sauvegarde externalisée,
2021-03-16 Achat de la parcelle B686,
2021-03-17 Plan de bornage – parcelle B1087,
2021-03-18 Lancement du marché à procédure adaptée – Restauration scolaire,
2021-03-19 Contrat d’entretien Chaudière et de la centrale de traitement d’air,
2021-03-20 Demande de subvention – Classe mobile Ecole J. Prévert – Socle numérique dans les écoles élémentaires – Plan de relance,
2021-03-21 Modification des statuts de la communauté de communes,
2021-03-22 Approbation du Compte de Gestion – Année 2020,
2021-03-23 Approbation du Compte Administratif – Année 2020,
2021-03-24 Affectation du résultat,
2021-03-25 Vote du budget 2021,
2021-03-26 Vote des taux d’imposition 2021,
2021-03-27 Emprunt communal – Consultation,
2021-03-28 Dénomination de voies.

 Séance du 17 février 2021
2021-02-04 Pacte de gouvernance
2021-02-05 Maitrise d’œuvre – travaux agrandissement de la garderie périscolaire – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2020-09-102 DU 05/11/2020
2021-02-06 Suppression de la taxe communale sur les opérations funéraires - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2020-10-108 du 02/12/2020
2021-02-07 Demande de classement au titre des monuments historiques – Cloche de 1673, son joug et son battant conservés dans l’Eglise Notre-Dame de Fougeray
2021-02-08 Cession de parcelles du Département vers la commune – parcelles B240 et B651
2021-02-09 Délibération annulée
2021-02-10 Révision du loyer d’un logement communal – 5, rue des Roches
2021-02-11 Vente de candélabres
2021-02-12 Avis sur le dossier de demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement – S.A.S. AMI INGREDIENTS

 Séance du 13 janvier 2021
2021-01-01 Restauration d’archives Etat-Civil – Demande de subvention
2021-01-02 Agrandissement de la garderie périscolaire – Demande de DETR 2021
2021-01-03 Renégociation d’emprunt

 Séance du 2 décembre 2020
2020-10-105 Renouvellement convention d’adhésion au service commun d’application du droit des sols (ADS) pour la période 2021-2026,
2020-10-106 Demande de subvention au titre du FDSR 2021,
2020-10-107 Tarifs 2021 – Salles et Matériel,
2020-10-108 Tarifs 2021 – Cimetière,
2020-10-109 Tarifs 2021 – Divers,
2020-10-110 Avenant au marché « groupement de commande voirie »,
2020-10-111 Décision Modificative,
2020-10-112 Mise en place d’un budget participatif – Règlement,
2020-10-113 Organisation de la semaine scolaire,
2020-10-114 Désignation de membres – Commission Intercommunale d’Accessibilité des Personnes Handicapées,
2020-10-115 Modification du plan de division – Parcelles B260, B261, B1240, B1241, B1242, B1243 et B1244.

 Séance du 4 novembre 2020
2020-09-100 Transfert automatique de la compétence urbanisme à la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
2020-09-101 Redevance occupation du domaine public (RODP) – Gaz,
2020-09-102 Maitrise d’œuvre – travaux agrandissement de la garderie périscolaire,
2020-09-103 Taxe d’aménagement communale - Taux et exonérations facultatives,
2020-09-104 Commission urbanisme – voirie – travaux/devis – réseaux eau/assainissement – suivi de chantier : modification de la composition,

 Séance du 2 septembre 2020
2020-07-85 Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de communes de Loches Sud Touraine,
2020-07-86 Demande d’aide financière auprès de la CAF pour les travaux d’aménagement et d’agrandissement de l’ALSH,
2020-07-87 Commission communale des impôts directs (CCID) – Annule et remplace la délibération - - - 2020-05-51 du 24 juin 2020,
2020-07-88 Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle B 261 au bénéfice de la parcelle B 1215-Annulation de la délibération n°2020-06-66 du 15 juillet 2020,
2020-07-89 Décision modificative.

 Séance du 07 octobre 2020
2020-08-90 Groupement de commande voirie,
2020-08-91 Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense,
2020-08-92 Désignation de représentants auprès de Gip Recia,
2020-08-93 Décision modificative,
2020-08-94 Maitrise d’œuvre – travaux agrandissement de la garderie périscolaire,
2020-08-95 Etude sanitaire bâtiments historiques,
2020-08-96 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
2020-08-97 Illuminations de Noël,
2020-08-98 Renégociation d’emprunts,
2020-08-99 Modification de la délibération n°2020-04-42 – Tarifs occupation commerciale du domaine public relatif aux terrasses, mobilier et accessoires.

 Séance du 15 juillet 2020
2020-06-61 Action d’aide aux communes – Chèques cadeaux,
2020-06-62 Application mobile Citywall,
2020-06-63 Abonnement Google G Suite Basic,
2020-06-64 Zac du Coteau et du Chaumenier - Avenant n°2 au traité de concession,
2020-06-65 Réception des ouvrages – Site du Coteau / Tranche 1 et 2,
2020-06-66 Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle B 261 au bénéfice de la parcelle B 1215 – Annule et remplace la délibération n°2020-02-17 en date du 05 mars 2020,
2020-06-67 Annulation de la délibération n°2020-04-35 : Désignation de représentants au sein du Syndicat Mixte de Construction et de Gestion d’une Gendarmerie,
2020-06-68 Mise à jour du Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
2020-06-69 Règlement intérieur du Conseil Municipal,
2020-06-70 Modification du tableau des emplois,
2020-06-71 Révision du loyer d’un logement communal – 9, bis rue de l’Abbaye,
2020-06-72 Mise à disposition d’un local communal – Association les Paniers de Cormery – Modification de la délibération n°2020-02-21 en date du 05 mars 2020,
2020-06-73 Mise à disposition d’un terrain communal – Association A Corps Equilibre – Modification de la délibération n°2020-05-57 en date du 24 juin 2020,
2020-06-74 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local – Association Comité des Fêtes,
2020-06-75 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
2020-06-76 Utilisation du terrain de tennis,
2020-06-77 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local communal à l’association GPE,
2020-06-78 Renouvellement de la mise à disposition d’équipements sportifs à l’Entente Sportive de la Vallée Verte (ESVV),
2020-06-79 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un jardin communal à l’association Jardibio,
2020-06-80 Convention de mise à disposition de la Chapelle de la Vierge - Juan Carlos ALVAREZ FLORES,
2020-06-81 Décision modificative,
2020-06-82 Travaux de réfection de voirie – Rue Paul-Louis Courier,
2020-06-83 Travaux d’aménagement de l’école J. Prévert,
2020-06-84 Consultation d’un avocat – Autorisation d’ester en justice.

 Séance du 25 juin 2020
2020-05-47 Réunion à huis clos,
2020-05-48 Règlement municipal du Camping,
2020-05-49 Camping municipal : Dates d’ouverture et tarifs 2020,
2020-05-50 Commission de contrôle de la liste électorale,
2020-05-51 Commission communale des impôts directs (CCID),
2020-05-52 Formation des élus,
2020-05-53 Vente d’une parcelle de terrain à l’indivision BOUTET – partie de la parcelle B371,
2020-05-54 Décision modificative,
2020-05-55 Droit de préemption urbain – Lotissement « Les Quarts »,
2020-05-56 Subventions aux associations,
2020-05-57 Mise à disposition d’un terrain communal - Association A Corps Equilibre,
2020-05-58 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent communal à l’association Puzzle,
2020-05-59 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Puzzle.

 Séance du 03 juin 2020
2020-04-29 Réunion à huis clos,
2020-04-30 Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et conseillers municipaux,
2020-04-31 Délégation du Conseil municipal au maire,
2020-04-32 Mise en place de la Commission Appel d’Offres,
2020-04-33 Constitution de Commissions Municipales,
2020-04-34 Désignation de représentants au sein du SIVOM des Vallées de l’Indre et de l’Echandon,
2020-04-35 Désignation de représentants au sein du Syndicat Mixte de Construction et de Gestion d’une Gendarmerie,
2020-04-36 Désignation de représentants au sein du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (SIEIL),
2020-04-37 Désignation de représentants au sein de Nouvelles Aspirations Culturelles En Lochois (NACEL),
2020-04-38 Désignation de représentants au sein du conseil d’administration du collège Alcuin,
2020-04-39 Désignation de représentants au sein du Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS),
2020-04-40 Adhésion à un groupement de commandes pour l'équipement et la maintenance en défibrillateurs automatisés externes et/ou le déplacement et la maintenance de matériel existant,
2020-04-41 Règlement d’occupation commerciale du domaine public relatif aux terrasses, mobilier et accessoires,
2020-04-42 Tarifs d’occupation commerciale du domaine public relatifs aux terrasses, mobilier et accessoires,
2020-04-43 Tarifs cantine 2020-2021,
2020-04-44 Prime exceptionnelle COVID 19,
2020-04-45 Exercice du Droit de Préemption Urbain à l’occasion de la vente du bâtiment « Logis Boyer »,
2020-04-46 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2019 et prévisions sur l’année 2020.

 Séance du 25 mai 2020
2020-03-24 Réunion à huis clos,
2020-03-25 Election du Maire,
2020-03-26 Détermination du nombre d’adjoints au Maire,
2020-03-27 Election des adjoints au Maire,
2020-03-28 Charte de l’élu local.

 Séance du 05 mars 2020
2020-02-08 Approbation du Compte de Gestion - Année 2019,
2020-02-09 Approbation du Compte Administratif - Année 2019,
2020-02-10 Affectation du résultat,
2020-02-11 Vote du budget 2020,
2020-02-12 Taux d'imposition 2020,
2020-02-13 Versement de subventions,
2020-02-14 Versement d’une aide financière à M. Thomas Pouyet,
2020-02-15 Achat de terrain – Parcelle ZD 193,
2020-02-16 Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle B 1216,
2020-02-17 Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle B 261 au bénéfice de la parcelle B 1215,
2020-02-18 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain – Pat’Agiles,
2020-02-19 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux – Monty Petons,
2020-02-20 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local – Juan Carlos Alvarez Flores,
2020-02-21 Convention de mise à disposition d’un local communal – Association les Paniers de Cormery,
2020-02-22 Demande de subvention au titre du DSIL 2020,
2020-02-23 Contrat d’entretien pour la vérification des cloches de la Tour St Paul et de l’Eglise

 Séance du 30 Janvier 2020
2020-01-01 Groupement de commande Voirie - CCLST,
2020-01-02 Demande d’aide financière auprès de la CAF pour les travaux d’aménagement et d’agrandissement de l’ALSH,
2020-01-03 Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU - Approbation,
2020-01-04 Vente de terrains – Route de Courçay – Parcelles C177, C178, C271, C272, C273, C274, C396, C 397 et C523,
2020-01-05 Contrat d’entretien, de maintenance et de dépannage de la signalisation lumineuse tricolore,
2020-01-06 Modification du tableau des emplois,
2020-01-07 Règlement des événements forains.

 Séance du 18 décembre 2019
2019-09-65 Renouvellement du contrat de vérification périodique des installations électriques, des équipements sportifs et aires de jeux, des installations de gaz combustible, des appareils de levage et équipements de protection individuelle et des moyens de secours et de défense contre l’incendie,
2019-09-66 Modification statutaire du SIEIL,
2019-09-67 Adhésion au groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil constitué par la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
2019-09-68 Devis informatique,
2019-09-70 Demande de subvention au titre de la DETR 2020,
2019-09-71 Réception des ouvrages – Site du Chaumenier Tranche 3

 Séance du 21 novembre 2019
2019-08-56 Approbation de la charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles,
2019-08-57 Suppression régie de recettes pour l’encaissement des droits de place des foires et marchés,
2019-08-58 Approbation du règlement du marché,
2019-08-59 Tarifs 2020 – Salles et matériels,
2019-08-60 Tarifs 2020 – Cimetière,
2019-08-61 Tarifs 2020 – Divers,
2019-08-62 Décision modificative,
2019-08-63 Consultation d’un avocat - Autorisation d’ester en justice.

 Séance du 16 octobre 2019
2019-07-51 Modification du tableau des emplois,
2019-07-52 Subvention séjour scolaire 2020 – Ecole J. Prévert,
2019-07-53 Subvention Comité des Fêtes,
2019-07-54 Convention de partenariat Ecole/Bibliothèque,
2019-07-55 Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU – Enquête publique.

 Séance du 5 septembre 2019
2019-06-43 Utilisation du terrain de tennis – Annule et remplace la délibération n°2019-05-36 du 04 juillet 2019,
2019-06-44 Subvention à l’association des Amis d’Alcuin et de l’Abbaye,
2019-06-45 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLEST) de la communauté de communes,
2019-06-46 Participation communale à la Prévoyance Maintien de Salaire – Annule et remplace la délibération n°2016-08-66 du 29 septembre 2016,
2019-06-47 Règlement Général de la Protection des Données (RGPD),
2019-06-48 Avenant au règlement du cimetière,
2019-06-49 Redevance d’occupation du domaine public – gaz,
2019-06-50 Don moto pompe à l’Union Départementale des sapeurs-pompiers d’Indre-et-Loire.

 Conseil du 04 juillet 2019
2019-05-29 Subvention SHOT,
2019-05-30 Subvention RASED,
2019-05-31 Modification des indemnités des élus,
2019-05-32 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent communal à l’association Puzzle,
2019-05-33 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Puzzle,
2019-05-34 Convention de mise à disposition des vestiaires à l’association ESVV,
2019-05-35 Convention de mise à disposition d’un jardin communal à l’association Jardibio,
2019-05-36 Utilisation du terrain de tennis,
2019-05-37 Modification du tableau des emplois,
2019-05-38 Convention Passeport Loisirs Jeunes – Caisse d’Allocations familiales,
2019-05-39 Convention Passeport Loisirs Jeunes – Associations,
2019-05-40 Sentier Saint-Martin – Validation du balisage,
2019-05-41 Dispositif Accueil Vélo,
2019-05-42 Demande de subvention – Eclairage public.

 Conseil du 23 mai 2019
2019-04-19 Versement des subventions aux associations – 2019,
2019-04-20 Demande de classement au titre des monuments historiques – Cloche de 1673
2019-04-21 Déclaration de projet entrainant mise en compatibilité du Plu – Choix du bureau d’études,
2019-04-22 Dernier paiement – City Stade,
2019-04-23 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local Communal - Juan Carlos Alvarez Flores,
2019-04-24 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
2019-04-25 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association GPE,
2019-04-26 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
2019-04-27 Règlement de la cantine scolaire/pause méridienne pour l’année 2019-2020,
2019-04-28 Tarifs cantine 2019-2020.

 Séance du 4 avril 2019
2019-03-14 Approbation du Compte de Gestion 2018,
2019-03-15 Approbation du Compte Administratif 2018,
2019-03-16 Affectation du Résultat,
2019-03-17 Vote du Budget 2019,
2019-03-18 Vote des taux d’imposition 2019.

 Séance du 28 février 2019
2019-02-04 Convention de mise à disposition d’un terrain communal – Club de tir Sportif de Touraine,
2019-02-05 Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrain – Association Pat’Agiles,
2019-02-06 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux – Association Monty Petons,
2019-02-07 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local – Association Comité des Fêtes,
2019-02-08 Convention pluriannuelle avec l’Association Farandole pour les années 2019 à 2021,
2019-02-09 Modification statutaire du SIEIL,
2019-02-10 Contrat de maintenance – Société ADIC,
2019-02-11 Modification du tableau des emplois,
2019-02-12 Avenant au marché RD17 – Marché de maîtrise d’œuvre,
2019-02-13 Prorogation du Traité de Concession – Zac Multisites du Coteau et du Chaumenier.

 Séance du 24 janvier 2019
2019-01-01 Autorisation de liquider des dépenses d’investissement (budget 2019),
2019-01-02 Décision Modificative n°4 (budget 2018),
2019-01-03 Demande de subvention DETR 2019 – Rue de Montrésor, rue du Marché aux Veaux et bas du Mail.

 Séance du 19 décembre 2018 :
2018-10-73 Désignation d’un huissier de justice pour engager une procédure d’expulsion,
2018-10-74 Désignation de représentants auprès du GIP RECIA,
2018-10-75 Décision Modificative n°3,
2018-10-76 Subvention épicerie sociale d’Esvres,
2018-10-77 Subvention Farandole- Convention pluriannuelle d’objectifs

 Séance du 28 novembre 2018
2018-09-64 Groupement de commande voirie – CCLST,
2018-09-65 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2017 et prévisions pour l’année 2018,
2018-09-66 Convention de mise à disposition de personnel entre la commune et l’association Puzzle,
2018-09-67 Redevance d'occupation provisoire du domaine public « chantiers »,
2018-09-68 Commission de contrôle de la liste électorale,
2018-09-69 Fonds Départemental de Solidarité Rurale 2019,
2018-09-70 Décision modificative,
2018-09-71 Bien vacant et sans maître : parcelle cadastrée ZH24, incorporation dans le domaine privé communal,
2018-09-72 Travaux d'élagage - camping.

 Séance du 17 octobre 2018
2018-08-55 Modification des compétences communautaires - CCLST,
2018-08-56 Révision libre de l’attribution de compensation,
2018-08-57 Tarifs 2019 – Salles et matériels,
2018-08-58 Tarifs 2019 – Tarifs cimetière,
2018-08-59 Tarifs 2019 – Divers,
2018-08-60 Attribution du marché de travaux – Rue de Montrésor, rue du Marché aux Veaux et bas du Mail,
2018-08-61 Attribution du marché d’assurances,
2018-08-62 Convention avec l’association Puzzle – Centre ados,
2018-08-63 Autorisation d’ester en justice – Sécheresse 2017.

 Séance du 05 septembre 2018
2018-07-52 Lancement du marché de travaux – Voirie RD17,
2018-07-53 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CCLST,
2018-07-54 Retrait de la délibération n°2018-04-31 portant interdiction de la circulation des poids lourds sur la RD943.

 Séance du 18 juillet 2018
2018-06-45 Modification statutaire du SIEIL,
2018-06-46 Redevance d’occupation du domaine public - gaz,
2018-06-47 Création d’un service commun – Règlement Général de la Protection des Données (RGPD),
2018-06-48 Convention entre le Département et la Commune relative à la réalisation et à l’entretien des aménagements de sécurité RD943,
2018-06-49 Convention mise à disposition d’un jardin communal,
2018-06-50 Convention mise à disposition des vestiaires à l’ESVV,
2018-06-51 Lancement du marché de consultation des contrats d’assurance.

 Séance du 18 juin 2018
2018-05-34 Installation d’un nouveau conseiller municipal – Modification du tableau du conseil municipal,
2018-05-35 Modification des commissions communales,
2018-05-36 Travaux d’entretien de voirie rurale et communale – programme 2018 – groupement de commandes,
2018-05-37 Contrat de maintenance Informatique,
2018-05-38 Renouvellement de la Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du réseau des bibliothèques d’Indre-et-Loire,
2018-05-39 Adhésion à la convention du Centre de Gestion pour la médiation préalable obligatoire,
2018-05-40 Indemnités de conseil au receveur municipal,
2018-05-41 Convention de location annuelle de salle communale,
2018-05-42 Subvention La Cormerienne,
2018-05-43 Modification du tableau des emplois,
2018-05-44 Décision modificative.

 Séance du 15 mai 2018
    2018-04-23 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local Communal – Juan Carlos Alvarez Flores,
    2018-04-24 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
    2018-04-25 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
    2018-04-26 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association GPE,
    2018-04-27 Subvention 2018 aux associations,
    2018-04-28 Tarifs cantine 2018-2019,
    2018-04-29 Règlement de la cantine scolaire/pause méridienne pour l’année 2018-2019,
    2018-04-30 Convention entre la Commune de Cormery et le Département d’Indre-et-Loire relative aux travaux d’aménagement de la RD17 du PR38+580 au PR38+625 – Renouvellement de la couche de roulement,
    2018-04-31 Interdiction de la circulation des poids lourds dont le poids total autorisé en charge est égal ou supérieur à 7T5 du PR34+828 au PR35+900 – RD943,
    2018-04-32 Démission d’un Adjoint au Maire,
    2018-04-33 Détermination du nombre d’adjoints au Maire.

 Séance du 27 mars 2018
    2018-03-12 Acceptation de l’Acte d’Engagement – Travaux d’entretien de voirie – programme 2018,
    2018-03-13 Convention Bibliothèque Municipale / Ecole,
    2018-03-14 Document unique d’évaluation des risques professionnels,
    2018-03-15 Revalorisation des rémunérations des agents recenseurs,
    2018-03-16 Sortie de l’actif - Caravane,
    2018-03-17 Cotisation NACEL 2018,
    2018-03-18 Approbation du Compte de Gestion 2017,
    2018-03-19 Approbation du Compte Administratif 2017,
    2018-03-20 Affectation du résultat,
    2018-03-21 Vote du Budget 2018,
    2018-03-22 Vote des taux d’imposition 2018.

 Séance du 22 février 2018
    2018-02-04 Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrain - Pat'Agiles,
    2018-02-05 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux - Monty Petons,
    2018-02-06 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un local - Comité des Fêtes,
    2018-02-07 Convention de mise à disposition d'un salarié en emploi avenir – Farandole,
    2018-02-08 Convention de mise à disposition d'un salarié – Farandole,
    2018-02-09 Mise à jour du Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
    2018-02-10 Choix de l'entreprise pour la mission de maîtrise d'œuvre - Voirie rue de Montrésor,
    2018-02-11 Choix des entreprises pour la création d’un local jeunes

 Séance du 24 janvier 2018
    2018-01-01 Remboursement de frais à un particulier pour des travaux de réfection d’assainissement,
    2018-01-02 Avis sur la consultation du Département – Travaux d’aménagement RD943 entre Cormery et Loches,
    2018-01-03 Local Jeunes – Demande de subvention DETR 2018.

 Séance du 20 décembre 2017
    2017-12-96 Création d’emplois d’agents recenseurs,
    2017-12-97 Renouvellement de la convention de partenariat pour le développement de la Lecture Publique entre le Département et la Commune,
    2017-12-98 Avenant à la convention pour la capture et la prise en charge des animaux errants,
    2017-12-99 Lancement du marché public pour la création d’un local pour les jeunes,    2017-12-100 Devis pour le remplacement des menuiseries dans divers bâtiments.

 Séance du 28 novembre 2017
    2017-11-86 Mise en vente d’un terrain situé sur la Commune d’Esvres-sur-Indre,
    2017-11-87 Travaux de création d’un local jeunes : choix du coordonnateur S.P.S,
    2017-11-88 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel,
    2017-11-89 Avis sur le dossier de demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement – Etablissement CHOLLET,
    2017-11-90 Subvention Farandole 2018,
    2017-11-91 Achat de matériel d’entretien des espaces verts,
    2017-11-92 Prêt de véhicules auprès des associations de Cormery – Règlement d’utilisation,
    2017-11-93 Mission de maîtrise d’œuvre et lancement de la procédure de marché public : Travaux de voirie RD 17,
    2017-11-94 Demande de subventions : Travaux de voirie RD17,
    2017-11-95 Décision modificative.

 Séance 19 octobre 2017
    2017-10-72 Modification des compétences communautaires,
    2017-10-73 Groupement de commande voirie,
    2017-10-74 Admission en non-valeur,
    2017-10-75 Décision modificative,
    2017-10-76 Tarifs 2018 - Salles et matériels,
    2017-10-77 Tarifs 2018 - Cimetière,
    2017-10-78 Tarifs 2018 - Divers,
    2017-10-79 Remboursement prothèses auditives d’un agent,
    2017-10-80 Désignation d’un coordonnateur et d’un coordonnateur adjoint pour l’enquête de recensement de la population 2018,
    2017-10-81 Travaux de création d’un local jeunes : choix du bureau de contrôle,
    2017-10-82 Subventions aux associations,
    2017-10-83 Règlement d’utilisation du panneau lumineux d’informations,
    2017-10-84 Règlement intérieur des salles et règlement d’utilisation du matériel communal,
    2017-10-85 Modification des rythmes scolaires – année 2018.

 Séance du 19 septembre 2017
    2017-09-63 Dégrèvement de la taxe foncière sur le non bâti pour les jeunes agriculteurs,
    2017-09-64 Vente de la parcelle section I n°1 à la commune d’Esvres-sur-Indre,
    2017-09-65 Création d’une réserve communale de sécurité,
    2017-09-66 Vente de la tonne d’épandage,
    2017-09-67 Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre – Local des jeunes,
    2017-09-68 Avenant au marché « Travaux d’urgence de l’Eglise »,
    2017-09-69 Décision modificative,
    2017-09-70 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-09-71 Subvention Farandole – 4ème versement.

 Séance du 18 juillet 2017
    2017-08-57 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable,
    2017-08-58 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement collectif,
    2017-08-59 Décision modificative n°2,
    2017-08-60 Travaux d’éclairage public,
    2017-08-61 Avenant au marché Eiffage pour les travaux de la Place du Marché et des abords,
    2017-08-62 Convention de mise à disposition de salariés – Farandole.

 Séance du 30 juin 2017
    2017-06-47 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local communal – Juan Carlos Alvarez Flores
    2017-07-48 Subvention Farandole – 3ème versement,
    2017-07-49 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association,
    2017-07-50 Renouvellement de la convention d’occupation des locaux situés Route de Courcay
    2017-07-51 Redevance d'occupation du domaine public - gaz,
    2017-07-52 Redevance d'occupation provisoire du domaine public – gaz,
    2017-07-53 Modification du tableau des emplois,
    2017-07-54 Décision modificative,
    2017-07-55 Travaux d’accessibilité de la Mairie,
    2017-07-56 Rythme scolaire.

 Séance du 17 mai 2017
    2017-05-36 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2016 et prévisions pour l'année 2017,
    2017-05-37 Adhésion au groupement de commandes initié par les syndicats d’énergies d’Eure-et-Loir, de l’Indre et de l’Indre-et-Loire pour l’achat d’électricité et de services en matière d’efficacité énergique,
    2017-05-38 Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Artlequin,
    2017-05-39 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
    2017-05-40 Tarifs cantine 2017-2018,
    2017-05-41 Règlement de la cantine 2017-2018,
    2017-05-42 Règlement des NAP 2017-2018,
    2017-05-43 Règlement intérieur du City Stade,
    2017-05-44 Contribution des communes pour les charges de fonctionnement de l'école,
    2017-05-45 Subvention Farandole,
    2017-05-46 Contrat de maintenance – Matériel informatique.

 Séance du 2 mai 2017
    2017-04-33 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local communal – Juan Carlos Alvarez Flores,
    2017-04-34 Subventions aux associations,
    2017-04-35 Validation de devis – Travaux à l’Ecole Jacques Prévert

 Séance du 29 mars 2017
    2017-03-16 Créances éteintes,
    2017-03-17 Admission en non-valeur,
    2017-03-18 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
    2017-03-19 Marché de l’Eglise – Choix des entreprises,
    2017-03-20 Approbation du Compte de Gestion 2016,
    2017-03-21 Approbation du Compte Administratif 2016,
    2017-03-22 Affectation du Résultat,
    2017-03-23 Vote du budget 2017,
    2017-03-24 Vote des taux d’imposition 2017,
    2017-03-25 Cotisation NACEL 2017,
    2017-03-26 Prêt d’un camion communal aux associations de la commune,
    2017-03-27 Accord de réciprocité pour l’accueil d’élèves hors de la commune de résidence avec la commune d’Athée-sur-Cher,
    2017-03-28 Modification des limites de propriété avec Val Touraine Habitat,
    2017-03-29 Modification des compétences communautaires,
    2017-03-30 Demande de subventions – Acquisition de matériel de désherbage,
    2017-03-31 Personnel – Ratios « promus-promouvable » pour les avancements de grade,
    2017-03-32 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).

 Séance du 28 février 2017
    2017-02-05 Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-02-06,Désignation de membre pour la constitution de la commission intercommunale des impôts directs,
    2017-02-07 Transfert automatique de la compétence urbanisme à la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-02-08 Adhésion au service commun Application du Droit des Sols (ADS) avec la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-02-09 Concours du Receveur Municipal, attribution d’indemnité,
    2017-02-10 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain – Association Pat’Agiles
    2017-02-11 Convention de mise à disposition d’un local – Comité des Fêtes,
    2017-02-12 Convention de mise à disposition d’un local – Association Monty Petons,
    2017-02-13 Mise à jour du Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
    2017-02-14 Vente de véhicules communaux,
    2017-02-15 Autorisation de liquider des dépenses d’investissement.

 Séance du 18 janvier 2017
    2017-01-01 Avenant à la convention "Fourrière Animale 37",
    2017-01-02 Adhésion à l'avis de principe émis par le Comité Technique du Centre de Gestion relatif aux critères d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires et agents contractuels territoriaux,
    2017-01-03 Demande de DETR 2017 - Travaux de réaménagement de la Place du Marché et des abords,
    2017-01-04 Bail précaire pour l'utilisation d'une partie des locaux situés Route de Courcay - SARL JEMABULI

 Séance du 20 décembre 2016
    2016-12-91 Subvention Farandole 2017,
    2016-12-92 Avenant au Contrat Enfance-Jeunesse,
    2016-12-93 Création d'un graffiti mousse à Farandole,
    2016-12-94 Demande de subvention "Fonds Départemental de Solidarité Rurale "

 Séance 30 novembre 2016
    2016-11-85 Place du Marché – Choix de l’entreprise,
    2016-11-86 Subventions aux associations,
    2016-11-87 Renouvellement de la convention « Ciné Goûter »,
    2016-11-88 Modification statutaire du SIEIL – Adhésion de nouveaux membres,
    2016-11-89 Demande de subvention TEPCV « Eclairage public » - Annule et remplace la délibération 2016-10-84 du 14 novembre 2016,
    2016-11-90 Renouvellement de l’étude biodiversité.

 Séance 14 novembre 2016
    2016-10-78 Statuts et compétences de la communauté de communes Loches Sud Touraine,
    2016-10-79 Transfert de la compétence enfance jeunesse – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),
    2016-10-80 Election des conseillers communautaires au sein de la nouvelle Communauté de Communes,
    2016-10-81 Lancement du marché public : Travaux d’urgence de l’Eglise Notre-Dame de Fougeray
    2016-10-82 Demande de subvention pour les travaux d’urgence de l’Eglise Notre-Dame de Fougeray,
    2016-10-83 Mise à disposition d’équipements sportifs à l’Entente Sportive de la Vallée Verte,
    2016-10-84 Demande de subvention TEPCV « Eclairage public »

 Séance 18 octobre 2016
    2016-09-71 Fusion des Communautés de Communes : Principes de gouvernance,
    2016-09-72 Convention pour la télétransmission électronique des actes au représentant de l’état,
    2016-09-73 Tarifs 2017 – Salles et Matériels,
    2016-09-74 Tarifs 2017 – Cimetière,
    2016-09-75 Tarifs 2017 – Divers,
    2016-09-76 Bail commercial - Camping,
    2016-09-77 Travaux de terrassement pour l’implantation du futur City Stade.

 Séance du 29 septembre 2016
    2016-08-66 Participation communale à la Prévoyance Maintien de Salaire – Annule et remplace la
délibération 2016-07-63 du 31 août 2016,
    2016-08-67 Décision Modificative,
    2016-08-68 Travaux Place du Marché – Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises et
lancement de l’Appel d’Offres,
    2016-08-69 Travaux de réfection de la Toiture de l’Eglise – Lancement de la consultation des entreprises et demandes de subventions,
    2016-08-70 Autorisation d’action en justice.

 Séance du 31 août 2016
    2016-07-59 Subvention aux associations,
    2016-07-60 Participation communale obligatoire Ecole A. Vigny – LOCHES – CLIS,
    2016-07-61 Convention de mise à disposition d’un salarié en emploi d’avenir – ESVV,
    2016-07-62 Convention de mise à disposition d’un salarié en emploi d’avenir – FARANDOLE,
    2016-07-63 Participation communale à la Prévoyance Maintien de Salaire,
    2016-07-64 Approbation de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine,
    2016-07-65 Avenant n°1 au Projet Educatif Territorial.

 Séance du 28 juin 2016
    2016-06-46 City Stade – Choix de l’entreprise,
    2016-06-47 Convention de récupération d’animaux errants,
    2016-06-48 Redevance d’occupation provisoire du domaine public,
    2016-06-49 Modification des statuts de la Communauté de Communes Loches Développement – Compétence Enfance-Jeunesse,
    2016-06-50 Décision sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion des 4 Communautés de Communes,
    2016-06-51 Révision du loyer d’un logement communal – 9, bis rue de l’Abbaye,
    2016-06-52 Achat de terrain,
    2016-06-53 Modification du tableau des emplois,
    2016-06-54 Convention d’occupation des locaux communaux situés route de Courcay,
    2016-06-55 Règlement intérieur du tennis et convention de mise à disposition des clés,
    2016-06-56 Subvention Puzzle,
    2016-06-57 Décision modificative,
    2016-06-58 Convention portail numérique.

 Séance du 26 mai 2016
    2016-05-29 Tarifs cantine 2016-2017,
    2016-05-30 Règlement de la cantine scolaire 2016-2017,
    2016-05-31 Règlement des Nouvelles Activités Périscolaires 2016-2017,
    2016-05-32 Convention avec l’Entente Sportive de la Vallée Verte pour la mise à disposition d’un salarié en emploi avenir,
    2016-05-33 Modification des horaires de l’école Jacques Prévert,
    2016-05-34 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
    2016-05-35 Convention de mise à disposition d’un local à l’association Artlequin,
    2016-05-36 Subventions aux associations,
    2016-05-37 Camping – Dates d’ouverture/fermeture et tarifs 2016,
    2016-05-38 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2015 et prévisions pour l’année 2016,
    2016-05-39 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau 2015 de la Communauté de Communes Loches Développement,
    2016-05-40 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement 2015 de la Communauté de Communes Loches Développement,
    2016-05-41 Renouvellement du contrat d’entretien du chauffage de l’Eglise,
    2016-05-42 Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires,
    2016-05-43 Redevance d’occupation du domaine public 2016 – Gaz,
    2016-05-44 Décision modificative n°1,
    2016-05-45 Local Jeunes : Réserve Parlementaire.

 Séance du 13 avril 2016
    2016-04-26 Demande de subvention – Réaménagement de la Place du Marché et de ses abords,
    2016-04-27 Demande de

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