Dimanche 7 MAI 2017 Foire aux plants et vide-grenier

par le Comité des... [+]

 Lundi 8 MAI 2017 Tournoi de Foot à CORMERY par l'ESVV

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 Samedi 13 MAI 2017 tournoi de pétanque en doublette à Cormery par la Cormerienne

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La Mairie


Les séances du Conseil

Compte-rendu des séances
http://www.cormery.fr/index?page=article&id_categorieA=10&id_article=420




 Séance du 28 février 2017
    2017-02-05 Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-02-06,Désignation de membre pour la constitution de la commission intercommunale des impôts directs,
    2017-02-07 Transfert automatique de la compétence urbanisme à la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-02-08 Adhésion au service commun Application du Droit des Sols (ADS) avec la Communauté de Communes Loches Sud Touraine,
    2017-02-09 Concours du Receveur Municipal, attribution d’indemnité,
    2017-02-10 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain – Association Pat’Agiles
    2017-02-11 Convention de mise à disposition d’un local – Comité des Fêtes,
    2017-02-12 Convention de mise à disposition d’un local – Association Monty Petons,
    2017-02-13 Mise à jour du Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs
(DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
    2017-02-14 Vente de véhicules communaux,
    2017-02-15 Autorisation de liquider des dépenses d’investissement.

 Séance du 18 janvier 2017
    2017-01-01 Avenant à la convention "Fourrière Animale 37",
    2017-01-02 Adhésion à l'avis de principe émis par le Comité Technique du Centre de Gestion relatif aux critères d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires et agents contractuels territoriaux,
    2017-01-03 Demande de DETR 2017 - Travaux de réaménagement de la Place du Marché et des abords,
    2017-01-04 Bail précaire pour l'utilisation d'une partie des locaux situés Route de Courcay - SARL JEMABULI

 Séance du 20 décembre 2016
    2016-12-91 Subvention Farandole 2017,
    2016-12-92 Avenant au Contrat Enfance-Jeunesse,
    2016-12-93 Création d'un graffiti mousse à Farandole,
    2016-12-94 Demande de subvention "Fonds Départemental de Solidarité Rurale "

 Séance 30 novembre 2016
    2016-11-85 Place du Marché – Choix de l’entreprise,
    2016-11-86 Subventions aux associations,
    2016-11-87 Renouvellement de la convention « Ciné Goûter »,
    2016-11-88 Modification statutaire du SIEIL – Adhésion de nouveaux membres,
    2016-11-89 Demande de subvention TEPCV « Eclairage public » - Annule et remplace la délibération 2016-10-84 du 14 novembre 2016,
    2016-11-90 Renouvellement de l’étude biodiversité.

 Séance 14 novembre 2016
    2016-10-78 Statuts et compétences de la communauté de communes Loches Sud Touraine,
    2016-10-79 Transfert de la compétence enfance jeunesse – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),
    2016-10-80 Election des conseillers communautaires au sein de la nouvelle Communauté de Communes,
    2016-10-81 Lancement du marché public : Travaux d’urgence de l’Eglise Notre-Dame de Fougeray
    2016-10-82 Demande de subvention pour les travaux d’urgence de l’Eglise Notre-Dame de Fougeray,
    2016-10-83 Mise à disposition d’équipements sportifs à l’Entente Sportive de la Vallée Verte,
    2016-10-84 Demande de subvention TEPCV « Eclairage public »

 Séance 18 octobre 2016
    2016-09-71 Fusion des Communautés de Communes : Principes de gouvernance,
    2016-09-72 Convention pour la télétransmission électronique des actes au représentant de l’état,
    2016-09-73 Tarifs 2017 – Salles et Matériels,
    2016-09-74 Tarifs 2017 – Cimetière,
    2016-09-75 Tarifs 2017 – Divers,
    2016-09-76 Bail commercial - Camping,
    2016-09-77 Travaux de terrassement pour l’implantation du futur City Stade.

 Séance du 29 septembre 2016
    2016-08-66 Participation communale à la Prévoyance Maintien de Salaire – Annule et remplace la
délibération 2016-07-63 du 31 août 2016,
    2016-08-67 Décision Modificative,
    2016-08-68 Travaux Place du Marché – Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises et
lancement de l’Appel d’Offres,
    2016-08-69 Travaux de réfection de la Toiture de l’Eglise – Lancement de la consultation des
entreprises et demandes de subventions,
    2016-08-70 Autorisation d’action en justice.

 Séance du 31 août 2016
    2016-07-59 Subvention aux associations,
    2016-07-60 Participation communale obligatoire Ecole A. Vigny – LOCHES – CLIS,
    2016-07-61 Convention de mise à disposition d’un salarié en emploi d’avenir – ESVV,
    2016-07-62 Convention de mise à disposition d’un salarié en emploi d’avenir – FARANDOLE,
    2016-07-63 Participation communale à la Prévoyance Maintien de Salaire,
    2016-07-64 Approbation de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine,
    2016-07-65 Avenant n°1 au Projet Educatif Territorial.

 Séance du 28 juin 2016
    2016-06-46 City Stade – Choix de l’entreprise,
    2016-06-47 Convention de récupération d’animaux
errants,
    2016-06-48 Redevance d’occupation provisoire du
domaine public,
    2016-06-49 Modification des statuts de la Communauté de Communes Loches Développement – Compétence Enfance-Jeunesse,
    2016-06-50 Décision sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion des 4 Communautés de Communes,
    2016-06-51 Révision du loyer d’un logement communal – 9, bis rue de l’Abbaye,
    2016-06-52 Achat de terrain,
    2016-06-53 Modification du tableau des emplois,
    2016-06-54 Convention d’occupation des locaux communaux situés route de Courcay,
    2016-06-55 Règlement intérieur du tennis et convention de mise à disposition des clés,
    2016-06-56 Subvention Puzzle,
    2016-06-57 Décision modificative,
    2016-06-58 Convention portail numérique.

 Séance du 26 mai 2016
    2016-05-29 Tarifs cantine 2016-2017,
    2016-05-30 Règlement de la cantine scolaire 2016-2017,
    2016-05-31 Règlement des Nouvelles Activités Périscolaires 2016-2017,
    2016-05-32 Convention avec l’Entente Sportive de la Vallée Verte pour la mise à disposition d’un salarié en emploi avenir,
    2016-05-33 Modification des horaires de l’école Jacques Prévert,
    2016-05-34 Convention de mise à disposition d’équipement de tennis,
    2016-05-35 Convention de mise à disposition d’un local à l’association Artlequin,
    2016-05-36 Subventions aux associations,
    2016-05-37 Camping – Dates d’ouverture/fermeture et tarifs 2016,
    2016-05-38 Approbation de la note de conjoncture sur les conditions de réalisation de l’opération ZAC du Coteau et du Chaumenier sur l’année 2015 et prévisions pour l’année 2016,
    2016-05-39 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau 2015 de la Communauté de Communes Loches Développement,
    2016-05-40 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement 2015 de la Communauté de Communes Loches Développement,
    2016-05-41 Renouvellement du contrat d’entretien du chauffage de l’Eglise,
    2016-05-42 Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires,
    2016-05-43 Redevance d’occupation du domaine public 2016 – Gaz,
    2016-05-44 Décision modificative n°1,
    2016-05-45 Local Jeunes : Réserve Parlementaire.

 Séance du 13 avril 2016
    2016-04-26 Demande de subvention – Réaménagement de la Place du Marché et de ses abords,
    2016-04-27 Demande de subvention – Eclairage public,
    2016-04-28 Modification des représentants auprès de la Communauté de Communes Loches Développement – Commission « Régie Eau-Assainissement ».

 Séance du 24 mars 2016
    2016-03-17 Approbation du Compte de Gestion 2015,
    2016-03-18 Approbation du Compte Administratif 2015,
    2016-03-19 Affectation du résultat,
    2016-03-20 Vote du Budget Primitif 2016,
    2016-03-21 Vote des taux d’imposition 2016,
    2016-03-22 Vente de l’ancien local technique,
    2016-03-23 Convention avec le SDIS pour l’utilisation de bâtiments communaux,
    2016-03-24 Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un local communal,
    2016-03-25 Subvention à des associations.

 Séance du 25 février 2016
    2016-02-10 Subventions aux associations,
    2016-02-11 Demande de subvention Fonds Départemental de Solidarité Rurale,
    2016-02-12 Approbation de l’Agenda D’Accessibilité Programmée,
    2016-02-13 Autorisation de liquider des dépenses d’investissement,
    2016-02-14 Participation financière à l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Loches,
    2016-02-15 Suppression définitive des budgets eau et assainissement,
    2016-02-16 Avenant à la convention Ciné-Off

 Séance du 12 janvier 2016
    2016-01-01 Demande de DETR 2016 - Voirie,
    2016-01-02 Demande de DETR 2016 – Vestiaire du Football,
    2016-01-03 Demande de subvention voirie,
    2016-01-04 Demande de subvention FDSR,
    2016-01-05 Redevance d’occupation provisoire du domaine public – GRDF,
    2016-01-06 Projet de schéma de mutualisation des services de la Communauté de Commune Loches Développement,
    2016-01-07 Renouvellement de la convention d’utilisation de terrain - Association Pat’Agiles,
    2016-01-08 Désignation d’un nouveau représentant communal au sein du conseil d’administratif du Collège Alcuin,
    2016-01-09 Tarif de location du garage – 5, rue des Roches.

 Séance ordinaire du 16 décembre 2015
    2015-11-96 Tarifs 2016 – Salles et matériel,
    2015-11-97 Tarifs 2016 - Cimetière
    2015-11-98 Tarifs 2016 – Divers,
    2015-11-99 Participation communale obligatoire à l’Ecole Sainte-Thérèse d’Esvres,
    2015-11-100 Participation communale facultative à l’Ecole Sainte-Thérèse d’Esvres,
    2015-11-101 Modification de la régie de recettes bibliothèque,
    2015-11-102 Modification de la régie de recettes produits divers,
    2015-11-103 Création d’un local jeunes : Convention d’aide à l’investissement avec la CAF,
    2015-11-104 City stade : demande de subvention à la CAF,
    2015-11-105 Vestiaires du football : avenant n°1 au marché,
    2015-11-106 Convention de mise à disposition d’un local communal au Comité des Fêtes,
    2015-11-107 Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association Monty Petons,
    2015-11-108 Exonération de taxe pour les abris de jardin,
    2015-11-109 Convention pluriannuelle avec l’association Farandole pour les années 2016 à 2018,
    2015-11-110 Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de voirie.

 Séance ordinaire du 25 novembre 2015
    2015-10-83 Convention avec Carrefour Contact « Ciné-Goûter »
    2015-10-84 Subvention exceptionnelle école – Transport piscine de Loches
    2015-10-85 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - SIVOM des Vallées de l’Indre et de l’Echandon
    2015-10-86 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – SIPTEC
    2015-10-87 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Fusion des Communautés de communes de Loches Développement, de Montrésor, de la Touraine du Sud et du Grand Ligueillois
    2015-10-88 Modification du Cahier des Charges de Cession de Terrains (CCTP) – ZAC du Chaumenier
    2015-10-89 SIEIL – Modification statutaire pour l’intégration dans le syndicat de la Communauté de Communes Gâtine et Choisilles
    2015-10-90 Convention d’occupation Bâtiment route de Courcay,
    2015-10-91 Décision modificative
    2015-10-92 Maison de Santé Pluridisciplinaire,
    2015-10-93 Demande de subventions au Pays Touraine Côté Sud,
    2015-10-94 Subventions aux associations,
    2015-10-95 Modification de représentant au sein de la commission « Urbanisme-Voirie-Travaux/Devis-Réseaux eau-assainissement-Suivi des chantiers ».

 Séance ordinaire du 15 octobre 2015
    2015-09-80 Subventions aux associations,
    2015-09-81 Convention de mise à disposition d’un animateur dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires – Gymnastique,
    2015-09-82 Décision Modificative.

 Séance ordinaire du 22 septembre 2015
    2015-08-72 Enquête relative à la création d’une Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine – Mise en compatibilité avec le PLU et modification du périmètre ABF - Modification de la délibération 2014-15-111
    2015-08-73 Adhésion au GIP RECIA - Plateforme régionale e-administration
    2015-08-74 Remboursement forfaitaire des frais de déplacements d’une intervenante NAP
    2015-08-75 Subvention à l’association PUZZLE
    2015-08-76 Utilisation de la salle des fêtes pour une association de Danse Africaine
    2015-08-77 Implantation d’un panneau d’affichage
    2015-08-78 Demande de remboursement des repas dans le cadre des Vents de l’Abbaye CORMERY organisés par Les Amis d’Alcuin
    2015-08-79 Décision Modificative n°4

 Séance ordinaire du 16 juillet 2015
    2015-07-66 Choix du fournisseur pour la restauration scolaire,
    2015-07-67 Choix des entreprises pour la construction de vestiaires de football,
    2015-07-68 Subvention Farandole – 2ème versement,
    2015-07-69 Modification du prix de vente du local technique situé rue du Marché aux Veaux,
    2015-07-70 Règlement intérieur de la bibliothèque municipale,
    2015-07-71 Décision modificative N°3

 Séance ordinaire du 17 juin 2015
    2015-06-56 Création d’une régie de recettes pour le point informations tourisme,
    2015-06-57 Approbation du règlement du cimetière,
    2015-06-58 Subventions pour des associations,
    2015-06-59 Etude d’achat d’un véhicule électrique subventionné par Touraine Côté Sud,
    2015-06-60 Règlement Nouvelles Activités Périscolaires / Pénalité,
    2015-06-61 Décision Modificative,
    2015-06-62 Finalisation de la vente du chemin communal n°19,
    2015-06-63 Marché à procédure adaptée pour la restauration scolaire,
    2015-06-64 Désignation de représentants au sein de la CLAVAP,
    2015-06-65 Modification du tableau des emplois.

 Séance ordinaire du 5 mai 2015
    2015-05-45 Approbation du compte de gestion 2014 – Budget assainissement
    2015-05-46 Approbation du compte administratif 2014 – Budget assainissement
    2015-05-47 Approbation du compte de gestion 2014 – Budget eau
    2015-05-48 Approbation du compte administratif 2014 – Budget eau
    2015-05-49 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau 2014 de la C.C.L.D
    2015-05-50 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement 2014 de la C.C.L.D
    2015-05-51 Dénomination des voies et allées de la ZAC du Chaumenier
    2015-05-52 Adoption du Projet EDucatif Territorial (PEDT) 2015-2018
    2015-05-53 Subvention aux Amis d’Alcuin
    2015-05-54 Demande d’aide financière auprès de la CAF pour le local des jeunes
    2015-05-55 Conditions d’utilisation du camion communal

 Séance ordinaire du 21 avril 2015
    2015-04-33 Redevance d’occupation du domaine public 2015 – Gaz
    2015-04-34 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local
    2015-04-35 Contribution des communes pour les charges de fonctionnement de l’école
    2015-04-36 Subventions aux associations
    2015-04-37 Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
    2015-04-38 Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques
    2015-04-39 Tarifs cantine 2015-2016
    2015-04-40 Lancement de la procédure de marché public pour la construction de vestiaires de football
    2015-04-41 Demandes de subventions complémentaires pour la construction de vestiaires de football
    2015-04-42 Approbation du compte-rendu financier 2014-2015 – CMCIC Aménagement
    2015-04-43 Camping : dates d’ouverture/fermeture et tarifs 2015
    2015-04-44 Décision modificative

 Séance ordinaire du 25 mars 2015
    2015-03-21 Approbation du Compte de Gestion 2014,
    2015-03-22 Approbation du Compte Administratif 2014,
    2015-03-23 Affectation du Résultat,
    2015-03-24 Vote du budget primitif 2015,
    2015-03-25 Vote des taux d’imposition 2015,
    2015-03-26 Convention avec l’Association Travail et Solidarité,
    2015-03-27 Signature d’une convention entre la Commune et le Pays Touraine Côté Sud pour l’instruction des Applications du Droit des Sols,
    2015-03-28 Modification des limites de l’agglomération sur la RD943- Entrée sens Loches-Tours,
    2015-03-29 Subvention NACEL,
    2015-03-30 Révision des loyers communaux,
    2015-03-31 Etude biodiversité,
    2015-03-32 Vente du bâtiment de l’ancienne Gare.

 Séance ordinaire du 19 février 2015
    2015-02-11 Modification des statuts de la Communauté de Communes Loches Développement – Compétence numérique,
    2015-02-12 Participation financière à l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Loches,
    2015-02-13 Convention de mise à disposition d’un animateur dans le cadre des Activités Périscolaires,
    2015-02-14 Demande de subvention au titre des amendes de police 2015,
    2015-02-15 Modification du tableau des emplois,
    2015-02-16 Vente de 13 logements sociaux par Val Touraine Habitat,
    2015-02-17 Subvention à l’école Jacques Prévert « Classe de neige 2015 »
    2015-02-18 Demande de subvention à Fondation du Patrimoine –Mur du Champ de Foire,
    2015-02-19 Prise de compétence eau-assainissement par la Communauté de Communes Loches Développement – Complément,
    2015-02-20 Subvention Association Farandole – 1er acompte.

 Séance ordinaire du 14 janvier 2015
    2015-01-01 Adhésion au groupement de commandes initié par le SIEIL pour l’achat de gaz naturel et/ou d’électricité et de services en matière d’efficacité énergique,
    2015-01-02 Convention de mise à disposition des jeux Ludobus PEP37 dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires,
    2015-01-03 Avenant à la convention Ciné-Off,
    2015-01-04 Adhésion auprès du régime d’assurance chômage,
    2015-01-05 Demande de subvention – Vestiaires du foot,
    2015-01-06 Demande de subvention – Travaux de voirie,
    2015-01-07 Demande de subvention – Eclairage public,
    2015-01-08 Approbation du règlement intérieur de la pause méridienne,
    2015-01-09 Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVE),
    2015-01-10 Prêt de salle municipale.

 Séance ordinaire du 4 décembre 2014
    2014-15-102 Règlement intérieur du Conseil Municipal,
    2014-15-103 Modification de représentants au sein de commissions communales,
    2014-15-104 Tarifs 2015 : Salles et Matériels,
    2014-15-105 Tarifs 2015 : Cimetière,
    2014-15-106 Tarifs 2015 : Nouvelles Activités Périscolaires,
    2014-15-107 Tarifs 2015 : Divers,
    2014-15-108 Subventions aux associations,
    2014-15-109 Achat de véhicules communaux,
    2014-15-110 Décision Modificative,
    2014-15-111 Enquête relative à la création d’une Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine – Mise en compatibilité avec le PLU,
    2014-15-112 Dépôts sauvages d’ordures ménagères,
    2014-15-113 Conventions de mise à disposition des biens à la communauté de communes Loches Développement
    2014-15-114 Convention GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur,
    2014-15-115 Modification statutaire du SIEIL.

 Séance ordinaire du 12 novembre 2014
    2014-14-90 Installation d’un nouveau conseiller municipal,
    2014-14-91 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
    2014-14-92 Délégation du Maire,
    2014-14-93 Indemnité allouée au Receveur,
    2014-14-94 Mise en place de la Commission Appel d’Offres,
    2014-14-95 Mise en place de la Commission Communale des Impôts Directs,
    2014-14-96 Constitution de Commissions Communales,
    2014-14-97 Désignation de représentants au sein des différents syndicats mixtes,
    2014-14-98 Désignation de représentants au sein de différents organismes,
    2014-14-99 Désignation de représentants auprès de la CCLD,
    2014-14-100 Taxe d’aménagement,
    2014-14-101 Régularisation de parcelle du domaine public.

 Séance ordinaire du 31 octobre 2014
    2014-13-87 Election du Maire
    2014-13-88 Détermination du nombre d’adjoints
    2014-13-89 Election des adjoints au Maire

 Séance ordinaire du 23 septembre 2014
    2014-12-85 Décision modificative n°3 – Budget Eau
    2014-12-86 Décision modificative n°3 – Budget Assainissement

 Séance ordinaire du 11 août 2014
    2014-11-84 Fixation des indemnités de fonctions du président et des membres faisant fonction d’adjoint

 Séance ordinaire du 5 août 2014
    2014-10-83 Election du président de la délégation spéciale et de ses membres faisant fonction d’adjoints

 Séance ordinaire du 8 juillet 2014
    2014-09-75 Modification du temps de travail - Adjoint technique 2ème classe
    2014-09-76 Modification du temps de travail - Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles
    2014-09-77 Création de postes
    2014-09-78 Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Familles Rurales de Cormery
    2014-09-79 Prêt de matériel au Comité des Fêtes - 14 juillet 2014
    2014-09-80 Subvention aux Amis d'Alcuin
    2014-09-81 Acceptation de devis - Travaux sanitaires de l'Ecole
    2014-09-82 Indemnité pour l'enlèvement des boues de la station d'Epuration

 Séance ordinaire du 19 Juin 2014
    2014-08-58 Indemnité de conseil au receveur municipal
    2014-08-59 Rapport sur le prix et la qualité du service eau 2013
    2014-08-60 Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2013
    2014-08-61 Convention de partenariat relative à la coopération dans le domaine de l’initiation aux techniques de défense et de protection propres à la Gendarmerie Nationale
    2014-08-62 Convention de récupération d’animaux
    2014-08-63 Tarifs cantine 2014-2015
    2014-08-64 Participation communale 2013-2014 à l’Ecole Sainte Thérèse d’Esvres
    2014-08-65 Décision modificative n°1 – Budget Commune
    2014-08-66 Décision modificative n°2 – Budget Eau – Annule et remplace la délibération 2014-07-56 du 14 mai 2014
    2014-08-67 Décision modificative n°1 – Budget Assainissement – Annule et remplace la délibération 2014-07-57 du 14 mai 2014
    2014-08-68 Décision modificative n°2 – Budget Assainissement
    2014-08-69 Retrait du Syndicat d’Assistance Technique pour l’Epuration et le Suivi des Eaux en Indre-et-Loire (SATESE 37)
    2014-08-70 Désignation de représentants au Comité Local d’Animation et de Développement (CLAD)
    2014-08-71 Mise à jour du Document d’Information sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
    2014-08-72 Protocole de sécurité avec la Société LOOMIS pour les dépôts de fonds de l’Agence Postale Communale
    2014-08-73 Versement d’un complément de subvention à l’association Farandole
    2014-08-74 Tarif 2014-2015 – Surveillance du mercredi

 Séance ordinaire du 14 mai 2014
    2014-07-47 Désignation des membres au sein des commissions de la Communauté de Communes Loches Développement
    2014-07-48 Modification du tableau du Conseil Municipal
    2014-07-49 Indemnités à un conseiller municipal
    2014-07-50 Lancement de la démarche d’élaboration d’un Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE)
    2014-07-51 Convention de participation aux équipements publics de la ZAC
    2014-07-52 Modification du tableau des emplois
    2014-07-53 Effacements de dettes
    2014-07-54 Date d’ouverture du camping et tarifs 2014
    2014-07-55 Convention avec la Communauté de Communes Loches Développement
    2014-07-56 Décision modificative n°2 – Budget Eau
2014-07-57 Décision modificative n°1 – Budget Assainissement

Le compte rendu est téléchargeable sur le lien suivant : http://www.cormery.fr/pdfs/cr14.05.pdf

 Séance ordinaire du 16 avril 2014
    2014-06-38 Délégation du Maire
    2014-06-39 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
    2014-06-40 Mise en place de la Commission Appel d'Offres
    2014-06-41 Mise en place de la Commission Communale des Impôts Directs
    2014-06-42 Désignation des membres au sein de la Commission de Révision Electorale
    2014-06-43 Constitution de commissions municipales
    2014-06-44 Désignation de représentants au sein de différents syndicats mixtes
    2014-06-45 Désignation de représentants au sein de différents organismes
    2014-06-46 Tarifs cinéma

Le compte rendu est téléchargeable sur le lien suivant : http://www.cormery.fr/pdfs/SKMBT_C22014061309490.pdf

 Séance ordinaire du 30 mars 2014
    2014-05-34 Election du Maire
    2014-05-35 Détermination du nombre d'adjoints au Maire
    2014-05-36 Election des adjoints au Maire

 Séance ordinaire du 20 mars 2014
    2014-04-20 Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2013 / Affectation du Résultat - Budget Eau
    2014-04-21 Vote du budget primitif 2014 - Budget Eau
    2014-04-22 Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2013 / Affectation du Résultat - Budget Assainissement
    2014-04-23 Vote du budget primitif 2014 - Budget Assainissement
    2014-04-24 Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2013 / Affectation du Résultat - Budget Commune
    2014-04-25 Vote du budget primitif 2014 - Budget Commune
    2014-04-26 Vote des taux d'imposition 2014
    2014-04-27 Redevance d'occupation du domaine public 2014
    2014-04-28 Subventions aux associations
    2014-04-29 Zac du Coteau et du Chaumenier - Avenant n°1 au traité de concession /
    2014-04-30 Zac du Coteau et du Chaumenier - Approbation de la note de conjoncture au 31 décembre 2013
    2014-04-31 Cession d'une haie à un habitant de la Zac du Coteau
    2014-04-32 Enquête relative à la création d'une Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise en compatibilité avec le PLU
    2014-04-33 Mise en place d'une régie Cinéma - Annule et remplace la délibération 2014-01-10 du 16 janvier 2014

 Séance ordinaire du 20 février 2014
    2014-03-12 : autorisation de liquider des dépenses d'investissement - Budget Commune 2014
    2014-03-13 : autorisation de liquider des dépenses d'investissement - Budget Eau 2014
    2014-03-14 : validation du règlement intérieur de sécurité
    2014-03-15 : avenant de restitution du Centre de Secours
    2014-03-16 : convention avec le Centre de Gestion pour l'intervention d'un Agent Chargé de la Fonction Inspection
    2014-03-17 : régularisation d'alignement Avenue de la Gare
    2014-03-18 : convention de mise à disposition d'un local
    2014-03-19 : participation communale à l'accueil de loisirs de Loches

 Séance ordinaire du 11 février 2014
    2014-02-11 : subvention à l'association Farandole

 Séance ordinaire du 16 janvier 2014
    2014-01-01 : participation financière aux frais de fonctionnement ALSH des enfants domiciliés en CCVI
    2014-01-02 : subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat
    2014-01-03 : admission en non-valeur
    2014-01-04 : effacement de dettes - Budget assainissement
    2014-01-05 : voisins vigilants : signature d'un protocole de mise en application
    2014-01-06 : indemnité de conseil au receveur municipal
    2014-01-07 : versement de subvention
    2014-01-08 : modification du tableau des emplois
    2014-01-09 : convention d'utilisation de terrain par le Club Canin
    2014-01-10 : création d'une régie pour l'encaissement des recettes du cinéma - annule et remplace la délibération 2013-07-96 du 21 novembre 2013

 Séance ordinaire du 21 novembre 2013
    2013-07-81 : Choix des entreprises pour la création d’une Agence Postale Communale
    2013-07-82 : Arrêt du projet d'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
    2013-07-83 : Travaux de réaménagement de la Bibliothèque Municipale - Choix du prestataire Coordination SPS
    2013-07-84 : Travaux de réaménagement de la Bibliothèque Municipale - Choix du Bureau de Contrôle
    2013-07-85 : Avenant à la convention de récupération d'animaux
    2013-07-86 : Modification temporaire de la circulation - rue de l'Abbaye
    2013-07-87 : Tarifs 2014 - Salles et matériel
    2013-07-88 : Tarifs 2014 - Eau et assainissement
    2013-07-89 : Tarifs 2014 – Cimetière
    2013-07-90 : Tarifs 2014 – Divers
    2013-07-91 : Versement de subvention
    2013-07-92 : Subvention Maison Familiale Rurale d'Azay-le-Rideau
    2013-07-93 : Modification des statuts de la Communauté de Communes Loches Développement
    2013-07-94 : Utilisation de salles communales par des candidats aux élections municipales
    2013-07-95 : Demande de subvention - réserve parlementaire
    2013-07-96 : Création d'une régie pour l'encaissement des recettes du Cinéma
    2013-07-97 : Cession d'une portion du chemin rural n°28 au propriétaire riverain - Annule et remplace la délibération n°2009-07-82
    2013-07-98 : Désignation d'un avocat pour représenter la commune auprès du Tribunal Administratif
    2013-07-99 : Vente du terrain cadastré ZD323 - Modification du prix de vente
    2013-07-100 : Création d'un mur de séparation - Ancien local technique situé Rue du Marché aux Veaux

 Séance ordinaire du 17 octobre 2013
    2013-06-74 : Modification de la circulation – Rue des Caves
    2013-06-75 : Convention avec la SAUR – Entretien du réseau Eau Potable
    2013-06-76 : Vente du chemin communal n°19 cadastré section ZI
    2013-06-77 : Mise à jour du Document d’Information sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
    2013-06-78 : Avenant n°1 – Convention RD943 avec le Conseil Général
    2013-06-79 : Mise à disposition de la Grange rue André Varin
    2013-06-80 : Subvention aux associations

 Séance ordinaire du 19 septembre 2013
    2013-05-62 : Ouverture d’un compte épargne-temps
    2013-05-63 : Subvention aux associations
    2013-05-64 : Participation financière Ecole Sainte-Thérése d’Esvres
    2013-05-65 : Indemnités d’enlèvement des boues de la Station d’Epuration
    2013-05-66 : Assujettissement à la taxe d’habitation des logements vacants depuis plus de 2 ans
    2013-05-67 : Admission en non-valeur
    2013-05-68 : Décision Modificative n°2 – Commune
    2013-05-69 : Décision Modificative n°2 – Assainissement
    2013-05-70 : Révision de loyer logement communal – 5, rue des Roches
    2013-05-71 : Prorogation de l’arrêté de déclaration d’utilité publique (DUP) du 30/03/2009 - ZAC multisites du Chaumenier et du Coteau
    2013-05-72 : Décision Modificative n°1 – Eau
    2013-05-73 : Vente de terrain situé route de Courcay – Parcelle ZD322

 Séance ordinaire du 27 juin 2013
    2013-04-58 : Modification du tableau des emplois
    2013-04-59 : Subvention centres de loisirs hors commune
    2013-04-60 : Admission en non valeur
    2013-04-61 : Décision modificative n°1 – Budget commune

 Séance ordinaire du 16 mai 2013
    2013-04-31 : Prise de compétence Eau-Assainissement par la Communauté de Communes Loches Développement – Retrait délibération n°2013-03-27
    2013-04-32 : Convention avec la société Autour De
    2013-04-33 : Durée d’Amortissement des biens – Services Eau et Assainissement
    2013-04-34 : Délégation de signature à une conseillère pur un dossier de contentieux
    2013-04-35 : Vente d’un terrain situé route de Courcay
    2013-04-36 : Retrait de la délibération n°2013-03-24 : Election d’un 4ème adjoint au Maire
    2013-04-37 : Nomination d’un 4ème adjoint au Maire
    2013-04-38 : Redevance d’occupation du domaine public pour les canalisations de distribution gaz
    2013-04-39 : Participation financière aux frais de fonctionnement des enfants hors CCVI
    2013-04-40 : Révision des loyers communaux – 5, rue des Roches
    2013-04-41 : Rapport sur le prix et la qualité du service eau
    2013-04-42 : Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement
    2013-04-43 : Modification des statuts de la CCLD
    2013-04-44 : Réfection de la Place du Marché – Avant projet
    2013-04-45 : Agence postale communale – Contrat d’architecte
    2013-04-47 : Camping saison 2013 – Dates d’ouverture et tarifs
    2013-04-48 : Cantine – Tarifs 2013-2014
    2013-04-49 : Remboursement de facture à une locataire
    2013-04-50 : Annulation de la délibération n°2013-03-21 : Convention de gratuité pour l’édition d’un agenda de poche
    2013-04-51 : Admissions en non-valeurs
    2013-04-52 : Versement de subvention à l’association Farandole
    2013-04-53 : Répartition des déléguées au Conseil Communautaire de la CCLD
    2013-04-54 : Subvention – Thélèmites
    2013-04-55 : Admissions en non-valeurs
    2013-04-56 : Décision n°1 – Budget assainissement
    2013-04-57 : Traitement des heures supplémentaires et précision sur l’application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et autorisation de dépassement des heures supplémentaires – Annule et remplace la délibération n°2012-10-91

 Séance ordinaire du 21 mars 2013
    2013-03-13 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2012 – Affectation du résultat – Budget Eau
    2013-03-14 : Vote du budget primitif 2013 – Budget Eau
    2013-03-15 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2012 – Affectation du résultat – Budget Assainissement
    2013-03-16 : Vote du budget primitif 2013 – Budget Assainissement
    2013-03-17 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2012 – Affectation du résultat – Budget Commune
    2013-03-18 : Vote du budget primitif 2013 – Budget Commune
    2013-03-19 : Vote des taux d’imposition 2013
    2013-03-20 : Versement de subventions à des associations
    2013-03-21 : Convention de gratuité pour l’édition d’un agenda de poche
    2013-03-22 : Mise en vente du local technique situé rue du Marché aux Veaux – Parcelle B952
    2013-03-23 : Estival de Touraine organisé par le Théâtre des 2 Rives Touraine
    2013-03-24 : Nomination d’un 4ème adjoint au Maire
    2013-03-25 : Désignation de nouveaux représentants au sein des établissements publics de coopération intercommunales
    2013-03-26 : Modification de la délibération 2013-02-10 / Mise en valeur du Patrimoine
    2013-03-27 : Prise de compétence Eau et Assainissement par la CCLD
    2013-03-28 : Admission en non-valeur
    2013-03-29 : Réfection place du Marché – Demande de subventions
    2013-03-30 : Fond départemental d’Aide aux Communes Rurales (FDACR)

 Séance ordinaire du 13 février 2013
    2013-02-07 : Approbation note de conjoncture au 31 décembre 2012 d’Ataraxia – ZAC du Coteau et du Chaumenier
    2013-02-08 : Modification des statuts de la CCLD – Prise de compétence Gendarmerie
    2013-02-09 : Modification de la circulation rue du Collège – Zone 30
    2013-02-10 : Acceptation d’un devis – Société AUTOUR DE – Mise en valeur du Patrimoine
    2013-02-11 : Remboursement de frais kilométriques pour les agents recenseurs
    2013-02-12 : Réforme des rythmes scolaires – Report à la rentrée 2014-15

 Séance ordinaire du 24 janvier 2013
    2013-01-01 : Autorisation de liquider des dépenses d’investissement – Budget 2013
    2013-01-02 : Acceptation de devis – Travaux dans les locaux situés route de Courcay
    2013-01-03 : Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée - Complément
    2013-01-04 : Achat d’un camion pour les services techniques
    2013-01-05 : Participation à l’Accueil de Loisirs Municipal de Loches
    2013-01-06 : Demande de subvention – réfection de mur du cimetière

 Séance ordinaire du 20 décembre 2012
    2012-11-93 : Renouvellement de la convention ATESAT
    2012-11-94 : Création d’une friche culturelle dans un hangar communal situé route de Courcay – Mise à disposition des locaux en l’état
    2012-11-95 : Etude d’une Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine – Plan de financement
    2012-11-96 : Décision modificative n°1 – Budget Eau

 Séance ordinaire du 22 novembre 2012
    2012-10-75 : Arrêté fixant les obligations des riverains de la commune à élaguer les arbustes, arbres, haies, branches et racines
    2012-10-76 : Vente du local technique situé rue du Marché aux Veaux – Parcelle B952
    2012-10-77 : Retrait de la délibération 2012-08-57 du 20 septembre 2012
    2012-10-78 : Election d’un 4ème adjoint au Maire
    2012-10-79 : Tarifs 2013 – Salles et Matériel
    2012-10-80 : Tarifs 2013 – Eau et Assainissement
    2012-10-81 : Tarifs 2013 – Cimetière
    2012-10-82 : Tarifs 2013 – Divers
    2012-10-83 : Délibération d’intention : Site de l’Abbaye - Projet
    2012-10-84 : Modification du prix de vente des terrains – Parcelles ZD 322 et ZD 323
    2012-10-85 : Recensement de la population 2013 – Désignation de coordonnateurs d’enquête
    2012-10-86 : Recensement de la population 2013 – Recrutement d’agents recenseurs
    2012-10-87 : Travaux Compagnons Bâtisseurs
    2012-10-88 : Subvention exceptionnelle pour l’association Artlequin
    2012-10-89 : Convention avec le Conseil Général « Aménagement de la rue Nationale entre le pont sur l’Indre et l’Avenue de la Gare »
    2012-10-90 : Décision Modificative n°7 – Commune
    2012-10-91 : Traitement des heures supplémentaires et précision sur l’application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et autorisation de dépassement des heures supplémentaires
    2012-10-92 : Décision Modificative n°1 – Assainissement

 Séance ordinaire du 18 octobre 2012
    2012-09-65 : Subventions 2012
    2012-09-66 : Subvention Familles Rurales de Cormery - Farandole
    2012-09-67 : Valorisation des boues de la Station d’Epuration
    2012-09-68 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
    2012-09-69 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
    2012-09-70 : Acceptation d’un devis pour les travaux d’électricité – Local technique
    2012-09-71 : Mise à jour du Document d’Information sur les Risques Majeurs (DICRIM) et Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
    2012-09-72 : Acceptation des tarifs 2013 pour le ramassage d’animaux errants
    2012-09-73 : Balade autour de l’Abbaye – Demande de subvention LEADER
    2012-09-74 : Convention de mise à disposition intervenant Musique Ecole

 Séance ordinaire du 21 septembre 2012
    2012-08-52 : Renouvellement contrat Enfance-Jeunesse 2012-2015
    2012-08-53 : Charte déontologique pour l’utilisation du fichier commun de demande locative sociale
    2012-08-54 : Subvention aux associations 2012
    2012-08-55 : Balade autour de l’Abbaye – Demande de subvention LEADER
    2012-08-56 : Accueil d’un club d’Education Canine
    2012-08-57 : Election d’un 4ème adjoint au Maire
    2012-08-58 : Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
    2012-08-59 : Vente d’une parcelle de terrain à M. et Mme PAVIE – ZD201
    2012-08-60 : Désignation de nouveaux représentants au sein des établissements publics de coopération intercommunales sociale
    2012-08-61 : Désignation de nouveaux représentants auprès de la Communauté de Communes Loches Développement
    2012-08-62 : Décision Modificative n°6 –Commune
    2012-08-63 : Effacement de l’Avenue de la Gare du n°12 au n°18 – Financement des travaux
    2012-08-64 : Plan Départemental es Itinéraires de Promenades et de Randonnées

 Séance ordinaire du 5 juillet 2012
    2012-07-45 : Prêt de Matériel – Tente « Barnum »
    2012-07-46 : Modalité de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
    2012-07-47 : Décision Modificative n°5 - Commune
    2012-07-48 : Remboursement d’une facture à une bénévole de la Bibliothèque
    2012-07-49 : SIEIL : Effacement de l’Avenue de la Gare – du n°12 au n°18
    2012-07-50 : Modification des conditions de circulation
    2012-07-51 : Mise en place de « zone bleue » et d’ « arrêt minute » – Place du Marché et Place du Croissant

 Séance ordinaire du 4 juin 2012
    2012-06-39 : Renforcement « rue Nationale » - Alimentation eau potable – Maîtrise d’œuvre : Dévolution des travaux
    2012-06-40 : Renforcement « rue Nationale » - Alimentation eau potable – Attribution du marché de travaux
    2012-06-41 : Convention fixant les conditions de déversement des effluents de l’établissement « GILOXAL » dans le réseau d’assainissement de la commune
    2012-06-42 : Versement de subvention à l’association Farandole
    2012-06-43 : Plan Départemental des Itinéraires et Promenade et Randonnée – Annule et remplace la délibération 2012-05-37
    2012-06-44 Décision modificative n°4 - Commune

 Séance ordinaire du 24 mai 2012
    2012-05-31 : Admission en non-valeur – Budget Eau
    2012-05-32 : Adhésion à l’association Nacel – Année 2012
    2012-05-33 : Approbation de la note de conjoncture au 31 décembre 2011 d’Ataraxia – ZAC du Coteau et du Chaumenier
    2012-05-34 : Tarifs cantine 2012-2013
    2012-05-35 : Mise en vente d’un groupe électrogène et d’un pont à bascule
    2012-05-36 : Réfection du chemin de la montée de la route – Acceptation d’un devis – Décision Modificative n° 3
    2012-05-37 : Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
    2012-05-38 : Achat d’un radar pédagogique – Demande de subvention Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière (PDASR)

 Séance ordinaire du 19 avril 2012
    2012-04-23 : Date d’ouverture du camping – Saison 2012
    2012-04-24 : Fond départemental d’Aide au Communes Rurales (FDACR)
    2012-04-25 : Travaux réseau d’eau – Mise en sécurité de la RD943
    2012-04-26 : Réévaluation des prix de vente de terrains
    2012-04-27 : Travaux mur d’enceinte du cloître
    2012-04-28 : Vente d’un arroseur
    2012-04-29 : Décision Modificative n°1 – Budget Commune
    2012-04-30 : Décision Modificative n°2 – Budget Commune

 Séance ordinaire du 29 mars 2012
    2012-03-13 : Approbation du Compte Administratif 2011, du Compte de Gestion 2011 et affectation du résultat – Budget Eau
    2012-03-14 : Vote du Budget Primitif 2012 – Budget Eau
    2012-03-15 : Approbation du Compte Administratif 2011, du Compte de Gestion 2011 et affectation du résultat – Budget Assainissement
    2012-03-16 : Vote du Budget Primitif 2012 – Budget Assainissement
    2012-03-17 : Approbation du Compte Administratif 2011, du Compte de Gestion 2011 et affectation du résultat – Budget Commune
    2012-03-18 : Vote du Budget Primitif 2012 – Budget Commune
    2012-03-19 : Vote des taux d’imposition 2012
    2012-03-20 : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Cormerienne »
    2012-03-21 : Création d’une commission communale « Action Sociale »
    2012-03-22 : Mise en étude d’une Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) et constitution de la commission consultative

 Séance ordinaire du 16 février 2012
    2012-02-05 : autorisation de liquider des dépenses d'investissement - budget 2012
    2012-02-06 : participation à l'accueil de loisirs municipal de Loches
    2012-02-07 : participation communale à l'école Saint-Martin de Loches
    2012-02-08 : admission en non-valeur
    2012-02-09 : service périscolaire et centre de loisirs de Cormery - Farandole
    2012-02-10 : vente d'une maison route de Courçay
    2012-02-11 : désignation des représentants de la commune au sein des établissements publics de coopération intercommunale
    2012-02-12 : modification du tableau des emplois - annule et remplace la délibération 2011-11-101

 Séance ordinaire du 19 janvier 2012
    2012-01-01 : convention suivi agronomique de l'épandage des boues de la station d'épuration
    2012-01-02 : vente du chemin communal n°19, cadastré section ZI
    2012-01-03 : autorisation de liquider des dépenses d'investissement - budget commune
    2012-01-04 : acceptation d'un devis Douard Christian - inscription BP 2012

 Séance ordinaire du 17 novembre 2011
    2011-10-78 : réforme de la fiscalité de l'urbanisme
    2011-10-79 : Document d'Information sur les Risques Majeurs (DICRIM) et Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
    2011-10-80 : modification des statuts de la CCLD - prise de compétence Eau et Assainissement
    2011-10-81 : démarches préalables à la vente de terrains et d'une maison
    2011-10-82 : délégation de signature à une conseillère pour un dossier contentieux
    2011-10-83 : décision modificative - budget eau
    2011-10-84 : décision modificative n°6 - commune
    2011-10-85 : prestations sociales pour le personnel communal
    2011-10-86 : création d'un parking rue du collège
    2011-10-87 : abattage d'arbres de la station d'épuration
    2011-10-88 : acceptation d'un devis pour des travaux dans un hangar industriel
    2011-10-89 : mise en vente d'une maison
    2011-10-90 : mise en vente d'un terrain
    2011-10-91 : approbation du règlement du cimetière
    2011-10-92 : admission en non valeur
    2011-10-93 : acceptation tarifs 2012 - ramassage animaux errants
    2011-10-94 : tarifs 2012 - salles et matériels
    2011-10-95 : tarifs 2012 - eau et assainissement
    2011-10-96 : tarifs 2012 - cimetière
    2011-10-97 : tarifs 2012 - divers
    2011-10-98 : tarifs 2012 - camping
    2011-10-99 : acceptation devis supplémentaire - AVAP
    2011-10-100 : partenariat SIEIL - exploitation des toitures d'écoles publiques pour la production d'énergie photovoltaïque

 Séance ordinaire du 20 octobre 2011
    2011-09-70 : achat de terrains - Parcelles B836 et B368
    2011-09-71 : réalisation d'un emprunt auprès du Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou - budget communal
    2011-09-72 : indemnisation de la valorisation des boues de la station d'épuration
    2011-09-73 : subventions 2011
    2011-09-74 : tarifs des clés pour l'utilisation annuelle des salles communales
    2011-09-75 : désignation d'un suppléant à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
    2011-09-76 : vente de 33 peupliers situés sur la parcelle ZD16
    2011-09-77 : interdiction des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur la route départementale 17, sauf desserte locale

 Séance ordinaire du 15 septembre 2011
    2011-08-58 : modalité de mise à disposition des services de l'Etat pour instruction des autorisations d'urbanisme
    2011-08-59 : achat de l'ensemble industriel MEAC - demande d'emprunt et autorisation de signature
    2011-08-60 : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme - approbation
    2011-08-61 : mise à disposition d'un agent communal auprès du SDIS 37
    2011-08-62 : subventions aux associations 2011
    2011-08-63 : augmentation de la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) affectée à chaque lot de la ZAC du Coteau
    2011-08-64 : travaux pour l'enfouissement des réseaux - rue de l'abreuvoir - inscription au budget primitif - demande de subvention
    2011-08-65 : modification des statuts de la Communauté de Communes Loches Développement - prise des compétences "alimentation en eau potable et assainissement des eaux usées"
    2011-08-66 : modification des statuts de la Communauté de Communes Loches Développement - extension du périmètre pour l'adhésion au SAVI et modification de la compétence "environnement - adhésion au SAVI"
    2011-08-67 : nomination d'un commissaire - Commission Intercommunale des Impôts Directs

 Séance ordinaire du 21 juillet 2011
    2011-07-53 : demande de rattachement à la Communauté de Communes du Val de l'Indre
    2011-07-54 : abandon perpétuel de la parcelle B1115 appartenant à Val Touraine Habitat - Impasse du Faubourg Saint-Pierre
    2011-07-55 : Décision Modificative n°3
    2011-07-56 : Décision Modificative n°4
    2011-07-57 : modification du tableau des emplois

 Séance ordinaire du 30 juin 2011
    2011-06-40 : transfert de compétence Eau Potable et Assainissement des Eaux Usées à Loches Développement
    2011-06-41 : réalisation d'un emprunt auprès du Crédit Agricole - Budget Eau
    2011-06-42 : création d'une AVAP en remplacement de la ZPPAUP
    2011-06-43 : approbation note de conjoncture au 31/12/2010 d'Ataraxia - ZAC du Coteau et du Chaumenier
    2011-06-44 : approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public assainissement
    2011-06-45 : demande de subvention au SIEIL - rue Octave Bobeau
    2011-06-46 : convention "bons naissance" avec la Caisse d'Epargne
    2011-06-47 : subventions à des associations
    2011-06-48 : Fonds Départemental d'Aide aux Communes Rurales
    2011-06-49 : convention "dérogations et inscriptions scolaires" avec les communes de la Communauté de Communes Loches Développement
    2011-06-50 : participation communale à l'Ecole Sainte-Thérèse - Esvres
    2011-06-51 : convention avec les Compagnons Bâtisseurs
    2011-06-52 : location de salle communale - sophrologue

 Séance extra-ordinaire du 17 juin 2011
    2011-06-39 : élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

 Séance ordinaire du 19 mai 2011
    2011-05-32 : exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de l'ensemble industriel de l'entreprise MEAC
    2011-05-33 : décision modificative n°2, commune
    2011-05-34 : avis sur les modifications statutaires - SATESE 37
    2011-05-35 : convention de prise en charge de la fourniture et de la fourniture et de la pose de panneaux des cours d'eau et des repères de crues - SAVI
    2011-05-36 : versement de subvention à l'association Familles Rurales - Farandole - année 2011
    2011-05-37 : versement de subvention pour l'organisation des journées du patrimoine - année 2011
    2011-05-38 : emploi d'un saisonnier, agent technique

 Séance ordinaire du 21 avril 2011
    2011-04-28 : création d'un nom de place, ZAC du Côteau
    2011-04-29 : camping municipal, tarif et dates d'ouverture
    2011-04-30 : taris cantine 2011-2012
    2011-04-31 : décision modificative n°1, commune

 Séance ordinaire du 31 mars 2011
    2011-03-11 : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2010-Affectation du Résultat – Budget Assainissement
    2011-03-12 : vote du Budget Primitif 2011 – Budget Assainissement
    2011-03-13 : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2010-Affectation du Résultat – Budget Eau
    2011-03-14 : vote du Budget Primitif 2011 – Budget Eau
    2011-03-15 : approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2010-Affectation du Résultat – Budget Commune
    2011-03-16 : vote du Budget Primitif 2011 – Budget Commune
    2011-03-17 : vote des Taux d’Imposition 2011
    2011-03-18 : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLET)
    2011-03-19 : montant de la redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de distribution de gaz
    2011-03-20 : liquidation de 2 parcelles de terrains
    2011-03-21 : vente d’un bien immobilier – B814 – 40 rue des Roches
    2011-03-22 : droit de préemption – ZD20
    2011-03-23 : modification du tableau des emplois
    2011-03-24 : création d’une nouvelle commission communale « Cimetière »
    2011-03-25 : désignation d’un nouveau représentant au sein de la CCLD – Commission « petite enfance-jeunesse »
    2011-03-26 : renouvellement de la convention de récupération d’animaux
    2011-03-27 : fusion des clubs de football de Cormery et Truyes

 Séance ordinaire du 17 février 2011
    2011-02-06 : acceptation de devis pour l’arrosage des terrains de football.
    2011-02-07 : participation à l’accueil de loisirs municipal de Loches.
    2011-02-08 : subvention à l’Epicerie Sociale d’Esvres.
    2011-02-09 : autorisation de liquider des dépenses d’investissement 2011 – Budget 2011
    2011-02-10 : subventions exceptionnelles aux associations La Main Dans La Main et Artlequin.

 Séance ordinaire du 20 janvier 2011
    2011-01-01 : subvention exceptionnelle Coopérative Scolaire
    2011-01-02 : lancement de l'étude "déplacements et mise en sécurité de la commune"-demande de subvention
    2011-01-03 : convention porteurs de parole
    2011-01-04 : autorisation de liquider des dépenses d'investissement
    2011-01-05 : complément de subvention NACEL

 Séance ordinaire du 16 décembre 2010
    2010-11-66 : indemnité de valorisation des boues de la station d'épuration
    2010-11-67 : complément de subvention à l'association Puzzle
    2010-11-68 : tarifs location de salle et matériel 2011
    2010-11-69 : tarifs eau et assainissement 2011
    2010-11-70 : tarifs cimetière 2011
    2010-11-71 : tarifs divers 2011
    2010-11-72 : schéma d'alimentation Eau Potable - Inscription BP2011 et demandes de subventions
    2010-11-73 : changement des fenêtres de l'école Jacques Prévert - Inscription BP2011 et demande de subvention
    2010-11-74 : réfection de voirie à l'angle des rues de Stalingrad et de la Tuilerie
    2010-11-75 : colombarium - Inscription BP2011
    2010-11-76 : convention Restauration Centre de Loisirs Farandole
    2010-11-77 : adhésion à l'association NACEL 2011
    2010-11-78 : adhésion Fondation du Patrimoine
    2010-11-79 : modification de la délibération 2009-12-117 : entrée de la ZAC-acquisition de 4 parcelles
    2010-11-80 : sentiers de randonnée pédestre
    2010-11-81 : avis sur les modifications statutaires relatifs à l'adhésion de la commune de Rochecorbon au Satese 37
    2010-11-82 : non instruction des dossiers RSA
    2010-11-83 : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable
    2010-11-84 : demande d'option d'assujettissement à la TVA de l'opération "bail commercial-brasserie"
    2010-11-85 : choix de l'entreprise retenue pour les travaux de la station d'épuration : aménagement de la filière boues, déphosphatation physico-chimique

 Séance ordinaire du 21 octobre 2010
    2010-10-52 : création d'une nouvelle Commission Communale
    2010-10-53 : modification d'une Commission Communale
    2010-10-54 : indemnité de fonction de Conseiller Municipal
    2010-10-55 : demande de subvention pour devis supplémentaire Chapelle de la Vierge
    2010-10-56 : abandon du Plan d'Alignement datant de 1863
    2010-10-57 : modification de Plan Local d'Urbanisme
    2010-10-58 : suppression de la délibération 2009-09-93 : exclusion des lotissement du champ du Droit de Préemption Urbain
    2010-10-59 : modification de la circulation rue de l'Abbaye
    2010-10-60 : achat d'une propriété cadastrée B249
    2010-10-61 : devis Mobilier Cantine
    2010-10-62 : acceptation d'un Don
    2010-10-63 : concession gratuite dans le cimetière
    2010-10-64 : décision modificative
    2010-10-65 : Festival Cosmopolite 2011

 Séance ordinaire du 16 septembre 2010
    2010-09-46 : élection d'un 4ème adjoint au maire
    2010-09-47 : désignation de nouveaux représentants au sein des commissions de la Communauté de Communes de Loches Développement
    2010-09-48 : élection des conseillers municipaux délégués
    2010-09-49 : servitude eaux usées
    2010-09-50 : subventions aux associations
    2010-09-51 : demande de subvention au SIEIL

 Séance ordinaire du 7 septembre 2010
    2010-08-43 : demande de financement FEADER et nouveau plan de financement
    2010-08-44 : bail commercial SARL Brasserie de l'Aurore
    2010-08-45 : vente terrain ZC218 Allée de la Biarderie

 Séance ordinaire du 20 mai 2010
    2010-05-30 : tarifs cantine année scolaires 2010-2011
    2010-05-31 : subvention Artlequin
    2010-05-32 : subvention Epicerie Sociale
    2010-05-33 : demande versement FDACR (Fond départemental d'aides aux communes rurales)
    2010-05-34 : décisions modificatives
    2010-05-34 : assurance Dommages ouvrage construction d'une cantine et d'un centre de Loisirs

 Séance ordinaire du 22 avril 2010
    2010-04-23 : choix de l'entreprise pour les travaux de réfection eau potable rue des Caves
    2010-04-24 : choix de l'entreprise dans le cadre de l'étude pour la création d'une ZPPAUP (zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager)
    2010-04-25 : arrêt du versement de subvention Pass-Foncier
    2010-04-26 : zone piétonne Place du Marché
    2010-04-27 : location de terrain association Club de Tir
    2010-04-28 : chantier compagnons jeunes bâtisseurs
    2010-04-29 : versement de subventions

 Séance ordinaire du 18 mars 2010
    2010-03-12 : approbation compte administratif et compte de gestion 2009- affectation du résultat Commune
    2010-03-13 : vote du budget commune
    2010-03-14 : approbation compte administratif et compte de gestion 2009- affectation du résultat Eau
    2010-03-15 : vote du budget Eau
    2010-03-16 : approbation compte administratif et compte de gestion 2009- affectation du résultat Assainissement
    2010-03-17 : vote du budget Assainissement
    2010-03-18 : vote des taux d'imposition
    2010-03-19 : dates d'ouverture du camping
    2010-03-20 : annulation de la délibération 2009-05-35 Bail emphytéotique à l'association club de tir
    2010-03-21 : carte scolaire
    2010-03-22 : location de la gare

 Séance ordinaire du 25 février 2010
    2010-02-02 : arrosage terrain de foot
    2010-02-03 : achat maison rue Nationale
    2010-02-04 : vente d'une parcelle de terrain - ZC218 allée de la Biarderie
    2010-02-05 : création d'un nom de rue : rue de la Prairie
    2010-02-06 : participation CLSH de Loches
    2010-02-07 : tableau des emplois
    2010-02-08 : archiviste
    2010-02-09 : délibération d'intention pour la création d'une friche culturelle et local technique
    2010-02-10 : subvention Festival Cosmo
    2010-02-11 : approbation rapport sur le prix et la qualité de l'Assainissement

 Séance ordinaire du 21 janvier 2010
    2010-01-01 : autorisation de liquider des dépenses d'investissement

 Séance ordinaire du 17 décembre 2010
    2009-12-113 : demande d'aIde à la DRAC et au Conseil Général pour la réfection de la toiture de l'Eglise (face Nord)
    2009-12-114 : redevance "traitement des matières de vidanges", "pollution domestique" et "modernisation des réseaux".
    2009-12-115 : chemin paysager derrière l'église - Demande de subventions
    2009-12-116 : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable
    2009-12-117 : entrée de la ZAC : acquisition de 4 parcelles
    2009-12-118 : renouvellement convention ATESAT
    2009-12-119 : revalorisation indemnité à l'agriculteur pour les boues de la station épuration
    2009-12-120 : convention ciné off
    2009-12-121 : décision Modificative n°4
    2009-12-122 : assainissement : Travaux sur la station d'épuration : déphosphatation physico-chimique et aménagement de la filière boue. Approbation de l'avant projet
    2009-12-123 : décision Modificative n°3

 Séance ordinaire du 19 novembre 2009
    2009-11-98 : tarifs communaux 2010 : locations salles et matériels
    2009-11-99 : tarifs communaux 2010 : eau et assainissement
    2009-11-100 : tarifs communaux 2010 : cimetière
    2009-11-101 : tarifs communaux 2010 : divers
    2009-11-102 : tarifs communaux 2010 : camping
    2009-11-103 : SIEIL : avant projet rue Octave Bobeau
    2009-11-105 : convention avec la faculté de Tours : réalisation de l'Agenda 21
    2009-11-106 : modification de la régie du marché
    2009-11-107 : décision modificative n°3
    2009-11-108 : arrosage du terrain de football : demande de subvention
    2009-11-109 : renouvellement de partenariats - Festival Cosmopolite
    2009-11-110 : renouvellement de partenariats - Puzzle
    2009-11-111 : renouvellement de partenariats - NACEL

 Séance ordinaire du 22 octobre 2009
    2009-09-89 : avant projet eau potable : changement de la canalisation en plomb rue des Caves
    2009-09-90 : vente de la parcelle ZC257 - régularisation à l'euro symbolique
    2009-09-91 : demande de DGE pour 2010
    2009-09-92 : régie de recettes de la bibliothèque : modification d'objet
    2009-09-93 : délibération pour simplifier les modalités de vente des parcelles (lots) de la ZAC
    2009-09-94 : budget 2009 DM n°2 : achat de véhicule(s)
    2009-09-95 : changement de suppléant dans diverses commissions/représentations de la commune
    2009-09-96 : Schéma Directeur d'Aménagement Lumières : demande de participation SIEIL-ADEME
    2009-09-97 : projet d'acquisition et réhabilitation de l'ensemble abbatial - étude de définition

 Séance ordinaire du 24 septembre 2009
    2009-07-71 : Étude de faisabilité chaufferie bois au groupe scolaire - Demande de subvention à l'ADEME
    2009-07-72 : Chemin derrière l'église - avis sur projet et financement
    2009-07-73 : Subventions aux associations
    2009-07-74 : Signature d'une convention de récupération d'animaux et création d'une amende de 80 euros
    2009-07-75 : Travaux de sécurisation rue du collège - Désignation du maitre d'oeuvre et acceptation de la subvention du Conseil Général au titre des amendes de police
    2009-07-76 : Budget 2009 : décision modificative n°1
    2009-07-77 : Convention de raccordement au réseau d'assainissement - Frais d'acte
    2009-07-78 : SIPTEC : changement de siège social
    2009-07-79 : SATESE : adhésion du SIAEPA Vallée du Changeon
    2009-07-80 : Indemnités de conseil au receveur municipal
    2009-07-81 : Contentieux Commune c/Boutin-Gombault - recours contre tiers et désignation du défenseur de la commune
    2009-07-82 : Cession d'une portion du CR28 suite à enquête publique
    2009-07-83 : Délégation du maire à madame Marina Winters
    2009-07-84 : Mise en place de 4 Pass Foncier supplémentaires pour 2009
    2009-07-85 : Dénomination des voies et places du lotissement de la ZAC du Coteau

 Séance ordinaire du 2 juillet 2009
    2009-07-61 : Achats de parcelles en bordure de l'Indre
    2009-07-62 : Approbation du zonage d'assainissement
    2009-07-63 : Renforcement du réseau d'eau potable par le réseau du SIVOM nord lochois
    2009-07-64 : Admission en non-valeurs de titres impayés service Eau et assainissement
    2009-07-65 : Délégation au maire pour la passation de tous marchés, contrats et avenants dans la limite des crédits disponibles
    2009-07-66 : Défraiement et/ou gratification des stagiaires
    2009-07-67 : Horaires de l'école à la rentrée
    2009-07-68 : Tarifs de la cantine
    2009-07-69 : Participation financière au CLSH de Loches
    2009-07-70: Participation de la commune à la Virade de l'Espoir

 Séance ordinaire du 20 mai 2009
    2009-06-50 : Exonération de TFNB sur les parcelles en zone humide, sous conditions
    2009-06-51 : Mise en place du paiement en ligne pour les administrés - Contrat Service SP Plus Caisse d'Epargne Centre Loire
    2009-06-52 : Création d'un parking rue de l'Abreuvoir / rue Rabelais
    2009-06-53 : Assujettissement des logements vacants depuis plus de cinq ans à la taxe d'habitation
    2009-06-54 : Partenariat pour l'insertion dans le cadre de la restauration de la Chapelle de la Vierge
    2009-06-55 : Création de 3 logements au n°16 rue de l'Abbaye - Maitrise d'Oeuvre
    2009-06-56 : Création de 3 logements au n°16 rue de l'Abbaye - Demandes de subventions
    2009-06-57 : Construction d'un nouvel ALSH - Subvention et prêt de la Caisse d'Allocations Familiales Touraine
    2009-06-58 : Construction du nouvel ALSH - Financement par la MSA
    2009-06-59 : Construction du nouveau restaurant scolaire et ALSH - Financement par la Chambre d'Agriculture
    2009-06-60 : Opération coeur de village Pahse 1 : Place du marché - Place du Champ de Foire : Maitrise d'Oeuvre et financement

 Séance ordinaire du 23 avril 2009
    2009-05-34 : Stand de tir - bail emphytéotique à l'association de tir
    2009-05-35 : Coeur de village phase 1 : accord sur APS - lancement de la procédure et demandes de subventions
    2009-05-36 : Opération coeur de village : enfouissement des réseaux rue Octave Bobeau - demande d'AMO et subventions au SIEIL
    2009-05-37 : Convention de partenariat "Chantier international de jeunes bénévoles" avec les compagnons bâtisseurs de Bretagne pour la réfection du mur du Jardin Gibotteau
    2009-05-38 : Restauration de la logette de vigne située face à la Gare
    2009-05-39 :Demande de soutien à la fondation du Patrimoine
    2009-05-40 : Mise en oeuvre d'un Pass-Foncier et partenariat avec le CIL
    2009-05-41 : Maintien de l'opbligation de déclaration préalable à l'édification d'une clôture sur tout le territoire communal - Conformité avec le PLU
    2009-05-42 : Cession de chemin au lieudit Les Bas Quarts - Lancement de la procédure et mise à enquête publique (art 161-10 du code rural)
    2009-05-43 : Demande de subvention dans le cadre du FDTP auprès du Conseil Général pour les travaux de chauffage, d'isolation et de réfection de la mairie
    2009-05-44 : Carte d'achat communale
    2009-05-45 : Réfection de la rue du Collège - accord sur devis
    2009-05-46 : Distribution de fruits aux enfants dans les écoles primaires avec accompagnement pédagogique
    2009-05-47 : Engagement de la commune dans le plan Ecole Numérique Rurale et et demande de subvention à l'État (Éducation Nationale)
    2009-05-48 : Dates d'ouverture du camping municipal
    2009-05-49 : Zone piétonne Place du Marché en période estivale

 Séance extra-ordinaire du 3 avril 2009
    2009-04-34 : Versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008 (art. 1er de la loi de finances rectificative pour 2009)

 Séance ordinaire du 19 mars 2009
    2009-03-20 : Compte de Gestion - compte administratif et Affectation du résultat 2008
    2009-03-21 : Taux d'imposition 2009
    2009-03-22 : Budget prévisionnel 2009
    2009-03-23 : Amortissement d'un fonds de concours
    2009-03-24 : Service de l'eau - compte de gestion, compte administratif et affectation du résultat 2008
    2009-03-25 : Service de l'eau - budget prévisionnel 2009
    2009-03-26 : Service de l'assainissement - compte de gestion, compte administratif et affectation du résultat 2008
    2009-03-27 : Servi

[ date de publication : 09/03/2017 ]


 AGENCE POSTALE
Ouverte du mardi au samedi de 8h45 à 12h15.
Tél : 02.47.39.69.19

 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
Ouverte le mardi de 17 h à 19 h et les mercredis et samedis de 10 h à 12 h
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 MAIRIE
18 Place Mail - 37320 Cormery
Tél. 02 47 43 40 66
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Email : mairie@cormery.fr

La mairie vous accueille du lundi au samedi.
   14h-17h le lundi
   9h-12h15 du mardi au samedi.

 LA LETTRE DE CORMERY
Le n°207 (15 Janvier-15 Mars 2017) de la Lettre de Cormery est parue, à télécharger dans l'espace Téléchargement.

 DECHETERIE
NOUVEAUX HORAIRES A COMPTER DU 22/06/2016
La déchèterie du Bois Joly à Tauxigny est ouverte les mercredi, vendredi et samedi (sauf jours fériés) :
HORAIRES D'ETE du 01/04 au 31/09 de 9h à 12h30 et de 14h à 18h.
HORAIRES D'HIVER du 01/10 au 31/03 de 9h à 12h30 et de 14h à 17h.
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